Les Formulaires de Sécurité sont une aide à la standardisation de la saisie de données de Sécurité. Les Formulaires de Sécurité découlant directement de règles de Sécurité sont considérés comment faisant partie intégrante desdites règles de Sécurité et ont donc un caractère OBLIGATOIRE. Les autres Formulaires de Sécurité ne font pas partie des règles de Sécurité, mais leur utilsation est fortement recommandée.

  • Permis d'entrée pour travaux dans un espace confiné

  • Mise hors service de tout ou partie de systèmes génerant une alarme de niveau 3

  • Document de transfert interne de materiaux nucléaires de base

  • Permis de feu

    Le PERMIS DE FEU est établi dans un but de prévention contre les dangers d'incendie et d'explosion occasionnés par les travaux par point chaud (chalumeau et arc électrique notamment). Pour chaque intervention de ce genre la personne qui l'exécute doit être habilitée pour ce travail et doit être en possession d'un PERMIS DE FEU dûment rempli et signé. Ce document doit être établi pour chaque opération ponctuelle au cours d'un chantier. Il ne concerne pas les travaux effectués à des postes de travail permanents du CERN. Le visa CERN ne dégage en aucun cas la responsabilité de l’opérateur.

    Voir aussi le code E.

  • Rapport interne d'accident

    A compléter conformément au Code de Sécurité A2 Rev.3 (EDH)
    Si vous n'avez pas de compte EDH et dans ce cas uniquement, merci de contacter par courriel: accident-inventory-admins@cern.ch.

  • Formulaire ISI Laser

    Formulaire d'information initiale sur l'utilisation de lasers.

  • OHS-0-0-3

    Identification des risques professionnels

  • SF C-0-0-1

    Evaluation des risques chimiques

  • SF C-0-0-2

    Evaluation des risques liés aux nanomatériaux

  • SF C-1-0-2

    Inventaire produits chimiques

  • SF C-1-0-3

    Test des douches de sécurité / unités de laveurs d'yeux

  • SF C-1-0-4

    Utilisation d'un equipement de protection respiratoire

  • SF C-2-0-1

    Evaluation des risques d'explosion

  • SF C-2-0-2

    Classification des zones dangereuses

  • SF C-2-0-3

    Declaration/Annulation de l'utilisation de gaz inflammable dans une zone expérimentale

  • SF C-3-0-1

    Fiche d'exposition aux agents chimiques dangereux et CMR

  • SF-M-4-0-1

    Identification des dangers de l'atelier et évaluation de conformité

  • SF-M-4-0-3

    Fiche de poste

  • SF-OHS-0-0-1 et 0-0-2

    Evaluation des risques

    L'objectif de ces Formulaires de Sécurité est de fournir une aide à la mise en œuvre du processus d'évaluation des risques tel que prévu dans le cadre du la Règlementation de Sécurité SR-OHS - Santé et sécurité au travail.

  • SF-SH-0-0-8

    Evénement

    Ce Formulaire de Sécurité est à remplir par l'organisateur d'un événement afin d'informer l'unité HSE et de fournir les données nécessaires à la définition des exigences de sécurité.
    Lorsque nécessaire, des inspections de sécurité (générale, électrique, structure, etc.) auront lieu avant le début de l'événement.
    Afin de vous aider dans l'organisation de votre événement, le Guide de Sécurité « 15 questions clés pour aborder l'aspect sécurité de votre événement » est disponible sur le site officiel des règles de sécurité (https://edms.cern.ch/document/1274277/4).

  • SF-SH-1-0-1

    Demande de visite guidée officielle

    Le présent Formulaire de Sécurité SF-SH-1-0-1 « Demande de visite guidée officielle » est un outil d’aide à la mise en oeuvre de l’Instruction Générale de Sécurité GSI-SH-1 « Visites sur le domaine du CERN » pour toute visite guidée officielle pour laquelle il n’existe pas de dossier de Sécurité Visite.
    Le présent formulaire de Sécurité est destiné aux partenaires concernés ; il fera l’objet d’adaptations en fonction de l’évolution éventuelle du circuit de visite.

  • SF-SH-2-0-1

    Grille d'évaluation pour travail isolé

    Ce formulaire de sécurité est une grille d'évaluation pour aider à déterminer les mesures préventives et d'urgence à prendre en considération pour tout travail isolé, tel que défini dans GSI-SH-2.
    Ce formulaire s'applique uniquement aux membres du personnel du CERN (MPE et MPA) et non aux contractants du CERN ou à leur personnel.

  • SF-SH-4-0-1

    Estimer le Niveau d'exposition quotidienne au Bruit

    Ce formulaire de sécurité applique une méthodologie pour estimer le Niveau d'exposition quotidienne d'une personne au Bruit.

  • SF-SO-12-0-1

    Accord concernant l'utilisation de l'équipement de travail dans les ateliers du CERN par des membres du personnel

    Conformément à l'instruction générale de sécurité GSI-SO-12, cet accord doit être signé chaque fois qu'un opérateur, membre du personnel et non membre du groupe propriétaire ou gestionnaire de l'atelier, utilise cet atelier pour la première fois. Les termes de référence du superviseur de l'atelier et les définitions des termes utilisés dans cet accord sont énoncés dans l'instruction générale de sécurité GSI-SO-12.

  • SF-SO-12-0-2

    Accord concernant l'utilisation de l'équipement de travail dans les ateliers du CERN par un contractant

    Conformément à l'instruction générale de sécurité GSI-SO-12, cet accord doit être signé chaque fois qu'un opérateur, qui travaille pour un entrepreneur du CERN, utilise cet atelier pour la première fois. Les termes de référence du superviseur de l'atelier et les définitions des termes utilisés dans cet accord sont énoncés dans l'instruction générale de sécurité GSI-SO-12.

  • SF-WS-1-0-3

    Plan de prévention

    Formulaire de Sécurité pour la rédaction des plans de prévention

  • SF-WS-1-0-4

    Plan de prévention simplifié

    Formulaire de Sécurité pour la rédaction des plans de prévention simplifiés