Les documents ci-après listés sont des documents d'intérêt pour la Sécurité au CERN.

  • Réglementations française et suisse concernant l'accessibilité des personnes à mobilité réduite

    Ce document donne les exigences et les recommendations des réglementations suisse et française concernant l’accessibilité des personne à mobilité réduite. 
    Ce document est à usage interne du CERN uniquement.

  • Procedure and principes d'évacuation pour les sites du CERN sur le territoire français

    Dans quelques cas, le cadre réglementaire touchant à certains domaines sont exhaustifs et difficiles à mettre en oeuvre. Le présent document fournit une interprétation approfondie des obligations de Sécurité du CERN en lien avec les procédures et les principes d'évacuation des sites CERN implantés sur le territoire français, ainsi que les meilleures pratiques à appliquer sur les sites du CERN.

  • Procedure and principes d'évacuation pour les sites du CERN sur le territoire français

    Dans quelques cas, le cadre réglementaire touchant à certains domaines sont exhaustifs et difficiles à mettre en oeuvre. Le présent document fournit une interprétation approfondie des obligations de Sécurité du CERN en lien avec les procédures et les principes d'évacuation des sites CERN implantés sur le territoire français, ainsi que les meilleures pratiques à appliquer sur les sites du CERN.

  • Amendement de l'Instruction de Sécurité IS36 - Memorandum DGS-DI/RT/ma 2015-001 2 février 2015

    Suite à la publication de la directive 2013/35/EU du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013, les valeurs limites d'exposition pour l'exposition professionnelle définies aux paragraphes 5 et 6 de l'IS36 rev. 2 sont amendées tel que défini ci-dessous. Toutes les autres dispositions de l'IS36 rev. 2 restent inchangées et applicables, y compris celles relatives au principe "As Low as Reasonably Achievable (ALARA)". Limites d'exposition professionnelle : Les limites d'exposition dans des conditions normales de travail sont B = 2 T et B = 8 T pour exposition localisée de membres ; B étant l’induction magnétique. Toute exposition en dessous des limites indiquées ci-dessus ne nécessite pas une autorisation médicale spécifique ou de suivi.

  • Réglementations française et suisse concernant l'éclairage des lieux de travail

    Ce document donne les exigences et les recommandations des réglementations suisse et française concernant l’éclairage des lieux de travail.
    Ce document est à usage interne du CERN uniquement.The present document provides the obligations and recommandations defined in French and Swiss regulations concerning the lighting at workplaces.
    This document is for CERN internal use only.

  • Résumé des prescriptions (exigences et recommendations) des réglementations française et suisse concernant les installations sanitaires

    Ce document donne les exigences et les recommendations des réglementations suisse et française concernant les installations sanitaires pour les lieux de travail. Les installations sanitaires à mettre en place sur les chantiers ne sont pas traitées dans ce document.
    Ce document est à usage interne du CERN uniquement.

  • Memorandum sur l'abolition partielle du code de sécurité A8

    Memorandum sur l'abolition partielle du code de sécurité A8. Article 6 and Table IV of A8 Code have been repealed in a memorandum of the Director-General published on September 13, 2017 that covers the Noise in the Environment. Other requirements are still in force