Les Instructions Particulières de Sécurité définissent, pour des objets plus restreints que ceux des Instructions Générales de Sécurité, des dispositions détaillées pour la mise en oeuvre des Règlements de Sécurité (SR) ou Plans et Procédures de Sécurité (SP).
- SSI-FS-2-1
Exigences en matière de Sécurité incendie et de résistance aux radiations pour les Cables
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les exigences minimales en matière de Sécurité en ce qui concerne la tenue au feu et la résistance aux rayonnements ionisants des matériaux d’isolation et de gainage des Câbles utilisés dans les Installations du CERN.
- SSI-M-1-1
Élingues et chaînes de levage
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux élingues et aux chaînes de levage.
- SSI-M-1-2
Grues, ponts roulants, portiques et palans électriques
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux grues, aux ponts roulants, aux portiques et aux palans électriques, et à leurs accessoires.
- SSI-M-1-3
Accessoires de levage amovibles de prise de charge
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux accessoires de levage amovibles de prise de charge suivants : • aimants de levage électro-permanents ; • aimants de levage permanents ; • cés de levage ; • électro-aimants de levage (alimentés par batterie ou par le réseau) ; • fourches de levage ; • palonniers ; • pinces ; • pinces à tôle ; • systèmes de préhension par le vide.
- SSI-M-1-4
Appareils de levage mus par la force humaine
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux appareils de levage mus par la force humaine et à leurs accessoires suivants : • moufles ; • palans à levier et leurs supports ; • palans manuels à chaîne et leurs supports ; • poulies de déviation ; • treuils à mâchoires et leurs supports ; • autres appareils de levage mus par la force humaine à l’exception des gerbeurs, chariots élévateurs, tables élévatrices et plates-formes manuelles.
- SSI-M-1-5
PEMP, plates-formes suspsendues, plates-formes le long de mât et transtockeurs
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux plates-formes élévatrices mobiles de personnel (PEMP), aux plates-formes suspendues, aux plates-formes le long de mât et aux transtockeurs et à leurs composants. Sont concernées les plates-formes de travail mobiles installées de façon temporaire ou permanente, mues manuellement ou électriquement, utilisées pour déplacer des personnes et leurs équipements ainsi que des matériaux vers et depuis un seul point d'embarquement, et qui sont conçues pour être utilisées par une ou plusieurs personnes en vue d'effectuer des travaux. Sont exclues du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité, les plates-formes utilisées par les sapeurs-pompiers et autres services de secours.
- SSI-M-1-6
Tables élévatrices, ponts élévateurs et hayons
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux tables élévatrices, ponts élévateurs et hayons, et à leurs composants. Sont concernées les plates-formes de travail installées de façon temporaire ou permanente, mues manuellement ou électriquement, utilisées pour élever/baisser des équipements et des matériaux, et, si nécessaire, le personnel concerné, permettant aussi d’élever des équipements et des matériaux en vue d'effectuer des travaux en hauteur dans une position plus favorable et sûre.
- SSI-M-1-7
Chariots élévateurs
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux chariots élévateurs. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité les transpalettes.
- SSI-M-2-1
Récipients sous pression
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression », relatives aux récipients sous pression soumis ou pouvant être soumis à une pression maximale admissible PS > 0,5 bar . Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité : • les récipients cryogéniques ; • les récipients soumis à une flamme ; • les récipients à pression simples ; • les récipients utilisés pour le chauffage, la ventilation et le conditionnement d’air (HVAC) ; • les récipients sous pression transportables ; et leurs accessoires de sécurité.
- SSI-M-2-2
Récipients à pression simples
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression », relatives aux récipients à pression simples, et à leurs accessoires de sécurité, utilisés au CERN. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité les récipients cryogéniques.
- SSI-M-2-3
Acessoires de sécurité pour les équipements standard sous pression
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression », relatives aux accessoires de sécurité utilisés au CERN pour la protection des équipements standard sous pression. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité les accessoires de sécurité pour les équipements cryogéniques et pour les équipements de chauffage, de ventilation et de conditionnement d’air (HVAC).
- SSI-M-2-4
Tuyauteries métalliques sous pression
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression », relatives aux tuyauteries métalliques sous pression utilisées au CERN. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité les équipements cryogéniques.
- SSI-M-2-5
Chambres à vide et tubes de faisceau
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression », relatives aux chambres à vide et aux tubes de faisceau. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité les récipients cryogéniques isolés sous vide et les hublots pour chambres à vide.
- SSI-M-2-6
Récipients sous pression transportables
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression », relatives aux récipients sous pression transportables par route utilisés au CERN. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité les aérosols, les récipients cryogéniques et les extincteurs.
- SSI-SIM-2-1
Classification, instruction, analyse et suivi d'un Incident de Sécurité majeur
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les principes régissant la classification, l'instruction, l'analyse et le suivi des Incidents de Sécurité majeurs.
- SSI-SO-6-1
CSO - Délégué à la Sécurité Cryogénique
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué à la Sécurité Cryogénique (CSO)
- SSI-SO-6-2
FGSO - Délégué à la Sécurité gaz inflammables
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué à la Sécurité gaz inflammables (FGSO).
- SSI-SO-6-3
RSO - Délégué à la sûreté radiologique
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué à la sûreté radiologique (RSO).
- SSI-WS-1-1
Coordonnateur Sécurité pour les opérations de 1ère catégorie
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir le mandat et les qualifications minimales requises des Coordonnateurs Sécurité pour les opérations de 1ère catégorie.
La présente Instruction Particulière de Sécurité est mise en oeuvre à partir du 1er juin 2016.