CERN Accélérateur de science

Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tout équipement mécanique appartenant au CERN ou à un institut partenaire, ou loué par le CERN ou par un institut partenaire, utilisé ou destiné à être utilisé au CERN, et à toute activité associée.

La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tout appareil ou accessoire de levage appartenant au CERN ou à un institut partenaire, ou loué par le CERN ou par un institut partenaire, utilisé ou destiné à être utilisé au CERN, et à toute activité associée. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Générale de Sécurité : • les structures supportant des appareils de levage ; • les ascenseurs tels que définis dans l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-5 « Ascenseurs ».

La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tout équipement mécanique standard sous pression du CERN appartenant au CERN ou à un institut partenaire, ou loué par le CERN ou par un institut partenaire, ainsi qu’à l’ensemble de ses accessoires utilisés ou destinés à être utilisés au CERN, et à toute activité associée. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Générale de Sécurité : • les extincteurs ; • les équipements sous pression soumis à une flamme ouverte ; • les équipements relatifs au chauffage, à la ventilation et au conditionnement de l'air (HVAC) ; • les équipements cryogéniques.

La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tout équipement cryogénique appartenant au CERN ou à un institut partenaire, ou loué par le CERN ou par un institut partenaire, ainsi qu’à l’ensemble de ses accessoires utilisés ou destinés à être utilisés au CERN, et à toute activité associée.

La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tout ascenseur ainsi qu’à l’ensemble de ses composants de sécurité utilisés ou destinés à être utilisés au CERN. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Générale de Sécurité les ascenseurs de chantier.

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux élingues et aux chaînes de levage.

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux grues, aux ponts roulants, aux portiques et aux palans électriques, et à leurs accessoires.

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux accessoires de levage amovibles de prise de charge suivants : • aimants de levage électro-permanents ; • aimants de levage permanents ; • cés de levage ; • électro-aimants de levage (alimentés par batterie ou par le réseau) ; • fourches de levage ; • palonniers ; • pinces ; • pinces à tôle ; • systèmes de préhension par le vide.

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux appareils de levage mus par la force humaine et à leurs accessoires suivants : • moufles ; • palans à levier et leurs supports ; • palans manuels à chaîne et leurs supports ; • poulies de déviation ; • treuils à mâchoires et leurs supports ; • autres appareils de levage mus par la force humaine à l’exception des gerbeurs, chariots élévateurs, tables élévatrices et plates-formes manuelles.

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux plates-formes élévatrices mobiles de personnel (PEMP), aux plates-formes suspendues, aux plates-formes le long de mât et aux transtockeurs et à leurs composants. Sont concernées les plates-formes de travail mobiles installées de façon temporaire ou permanente, mues manuellement ou électriquement, utilisées pour déplacer des personnes et leurs équipements ainsi que des matériaux vers et depuis un seul point d'embarquement, et qui sont conçues pour être utilisées par une ou plusieurs personnes en vue d'effectuer des travaux. Sont exclues du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité, les plates-formes utilisées par les sapeurs-pompiers et autres services de secours.

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux tables élévatrices, ponts élévateurs et hayons, et à leurs composants. Sont concernées les plates-formes de travail installées de façon temporaire ou permanente, mues manuellement ou électriquement, utilisées pour élever/baisser des équipements et des matériaux, et, si nécessaire, le personnel concerné, permettant aussi d’élever des équipements et des matériaux en vue d'effectuer des travaux en hauteur dans une position plus favorable et sûre.

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage », relatives aux chariots élévateurs. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité les transpalettes.

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression », relatives aux récipients sous pression soumis ou pouvant être soumis à une pression maximale admissible PS > 0,5 bar . Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité : • les récipients cryogéniques ; • les récipients soumis à une flamme ; • les récipients à pression simples ; • les récipients utilisés pour le chauffage, la ventilation et le conditionnement d’air (HVAC) ; • les récipients sous pression transportables ; et leurs accessoires de sécurité.

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression », relatives aux récipients à pression simples, et à leurs accessoires de sécurité, utilisés au CERN. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité les récipients cryogéniques.

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression », relatives aux accessoires de sécurité utilisés au CERN pour la protection des équipements standard sous pression. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité les accessoires de sécurité pour les équipements cryogéniques et pour les équipements de chauffage, de ventilation et de conditionnement d’air (HVAC).

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression », relatives aux tuyauteries métalliques sous pression utilisées au CERN. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité les équipements cryogéniques.

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression », relatives aux chambres à vide et aux tubes de faisceau. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité les récipients cryogéniques isolés sous vide et les hublots pour chambres à vide.

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité additionnelles à l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression », relatives aux récipients sous pression transportables par route utilisés au CERN. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Particulière de Sécurité les aérosols, les récipients cryogéniques et les extincteurs.

Consignes de sécurité pour le transport, la manutention et le stockage de bouteilles pour éviter tout risque d'incendie, d'explosion ou d'intoxication.

Conformément à l'Instruction Générale de Sécurité GSI-M-4 Équipements cryogéniques, le present Guide de Sécurité à pour objectif de fournir des conseils sur l'utilisation sure d'équipements cryogéniques et sur les aspects de conformité. Ce Guide de Sécurité est destiné à ceux qui, dans l'exercice de leurs fonctions, travaillent avec des équipements cryogéniques ou ceux qui sont responsables de la mise en oeuvre de mesures de contrôle pour les activités impliquant la cryogénie.