Règlements de Sécurité (SR)

  • SR-SO

    Responsabilités et la structure organisationnelle pour la mise en œuvre de la politique de Sécurité du CERN

    Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les responsabilités et la structure organisationnelle pour la mise en œuvre de la politique de Sécurité du CERN.
    Il s’applique à toute personne participant aux activités de l’Organisation, ou présente sur son domaine, indépendamment de son statut.

Instruction Général de Sécurité (GSI)

  • GSI-SO- 1

    Délégué départemental à la Sécurité (DSO)

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué départemental à la Sécurité (DSO)

  • GSI-SO- 2

    Délégué à la Sécurité territoriale (TSO)

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué à la Sécurité territoriale (TSO).

  • GSI-SO- 3

    Personne de contact en matière de Sécurité (SLP)

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat de la Personne de contact en matière de Sécurité (SLP).

  • GSI-SO- 4

    Chef de groupe en matière de Sécurité d’une Grande expérience (LEXGLIMOS)

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du chef de groupe en matière de Sécurité d’une Grande expérience (LEXGLIMOS).

  • GSI-SO- 5

    Sécurité d’une Expérience (EXSO)

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué à la Sécurité d’une Expérience (EXSO).

  • GSI-SO- 6

    Délégué à la Sécurité spécialisé (SSO)

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué à la Sécurité spécialisé (SSO).

  • GSI-SO- 7

    Délégué à la Sécurité d’un Projet (PSO)

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué à la Sécurité d’un Projet (PSO).

  • GSI-SO- 8

    Délégué d’appui à la Sûreté radiologique (RSSO)

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué d’appui à la Sûreté radiologique (RSSO).

  • GSI-SO- 9

    Comité des Délégués départementaux à la Sécurité (DSOC)

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Comité des Délégués départementaux à la Sécurité (DSOC).

  • GSI-SO-10

    Comité consultatif pour la Sécurité du Complexe (CSAP)

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Comité consultatif pour la Sécurité du Complexe (CSAP).

  • GSI-SO-11

    Comités des Délégués à la Sécurité spécialisés (SSOC)

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat des Comités des Délégués à la Sécurité spécialisés (SSOC).

  • GSI-SO-12

    Chef d'atelier (WS)

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Chef d’atelier (WS).

  • GSI-SO-13

    Etablissement et révision des règles de sécurité du CERN

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les différents types de règles de Sécurité du CERN ainsi que les principes et procédures régissant leur établissement et leur révision.

Formulaires de Sécurité (SF)

  • SF-SO-12-0-1

    Accord concernant l'utilisation de l'équipement de travail dans les ateliers du CERN par des membres du personnel

    Conformément à l'instruction générale de sécurité GSI-SO-12, cet accord doit être signé chaque fois qu'un opérateur, membre du personnel et non membre du groupe propriétaire ou gestionnaire de l'atelier, utilise cet atelier pour la première fois. Les termes de référence du superviseur de l'atelier et les définitions des termes utilisés dans cet accord sont énoncés dans l'instruction générale de sécurité GSI-SO-12.

  • SF-SO-12-0-2

    Accord concernant l'utilisation de l'équipement de travail dans les ateliers du CERN par un contractant

    Conformément à l'instruction générale de sécurité GSI-SO-12, cet accord doit être signé chaque fois qu'un opérateur, qui travaille pour un entrepreneur du CERN, utilise cet atelier pour la première fois. Les termes de référence du superviseur de l'atelier et les définitions des termes utilisés dans cet accord sont énoncés dans l'instruction générale de sécurité GSI-SO-12.