Règlements de Sécurité (SR)

  • SR-S

    Fumer au CERN

    Ce règlement interdit l'usage du tabac au CERN dans tous les lieux fermés ou couverts sur le domaine du CERN, ainsi que dans tous les véhicules CERN. Les dispositions du présent Règlement de Sécurité s'appliquent à toute personne présente sur le site du CERN.

Instruction Général de Sécurité (GSI)

  • GSI-SH-1

    Visites sur le site du CERN

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tous les types de visites sur le domaine du CERN.

  • GSI-SH-2

    Travail isolé

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales requises en matière de Sécurité dans le cas du travail isolé.

  • GSI-SH-4

    Protection des travailleurs contre le bruit

    La présente Instruction Générale de Sécurité définit les obligations en matière de protection des Travailleurs contre les risques résultant ou susceptibles de résulter d’une exposition au Bruit.

     

  • GSI-SH-5

    Equipment de protection individuelle

    La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les prescriptions minimales en matière de sélection, de fourniture, d'utilisation et d’entretien des équipements de protection individuelle (EPI) au CERN.

Notes de Sécurité (NS)

  • NS 28

    Expositions CERN mesures de sécurité contre l'incendie (2002)

    La présente Note de Sécurité a pour objectif de spécifier les prescriptions de sécurité à respecter par les exposants en vue d'assurer la sécurité des personnes présentes dans le bâtiment du CERN où est organisée l'exposition à caractère temporaire.

Instructions de Sécurité (IS)

  • IS 4 Rev.

    Inspections de Sécurité (2006)

    Définition des responsabilités et aspects organisationnels des inspections de sécurité, en particulier des bâtiments.

Codes de Sécurité

  • A3

    Couleurs et signes de sécurité (1992)

    Ce code définit pour le CERN les couleurs de sécurité et les signes de sécurité standards (européens ou spécifiques au CERN) pour donner des informations sur les risques ou les dangers existants et signaler une interdiction, un avertissement, une obligation, une voie d'évacuation ou l'emplacement et l'identification du matériel de premiers secours et d'incendie. Ce code est basé sur la Directive 91/C53/06 de la CEE.

Guides de Sécurité

  • Permis d'entrée pour travaux dans un espace confiné

  • SG-GS-1-0-1

    Les signes de Sécurité

  • SG-OHS-0-0-1

    L'évaluation des risques

    Ce Guide de Sécurité a pour but d'aider à la mise en œuvre du processus d'évaluation des risques, conformément au Règlement de Sécurité SR-OHS, Santé et sécurité au travail.

  • SG-OHS-1-0-1

    15 questions clés pour aborder l'aspect sécurité de votre événement

  • SG-SH-0-0-1

    29 questions pour intégrer les aspects de Sécurité dans les appels d'offres

    Ce guide de Sécurité est une aide pour les rédacteurs d’appels d’offres. Il permet d’intégrer aux documents d’appels d’offres les aspects liés à la Sécurité.
    Ce guide est issu d’une synthèse des réponses apportées par l’unité HSE lors de la vérification de plus de 800 appels d’offres.
    L’application de ce guide ne dispense pas le rédacteur de prendre contact avec les spécialistes de l’unité HSE le plus en amont possible du processus d’écriture et d’envoyer les appels ou demandes d’offres à l’unité HSE.
    Ce guide de Sécurité annule et remplace le guide de Sécurité GS-0-0-1 v.4.

  • SG-SH-1-0-1

    Guide pour la mise en oeuvre de la règle de Sécurité GSI-SH-1 "Visites sur le domaine du CERN"

    Ce Guide de Sécurité est une aide à la compréhension et à l’application de l’Instruction Générale de Sécurité GSI-SH-1 « Visites sur le domaine du CERN », version 3.
    Ce guide est en partie issu des commentaires, des questions et des remarques récoltés lors de la phase de consultation du processus d’édition des règles de Sécurité.

  • SG-SH-2-0-1

    Guide pour la mise en oeuvre de la GSI-SH-2 - Travail isolé

    Ce guide de Sécurité est une aide à la compréhension et à l'application de l'Instruction Générale de Sécurité GSI-SH-2 - Travail isolé, version 1.
    Ce guide est en partie issu des commentaires, des questions et des remarques récoltés lors de la phase de consultation dans le cadre du processus d'édition de l'Instruction Générale de Sécurité GSI-SH-2 - Travail isolé, ou suite à sa publication.

  • SG-SH-4-0-1

    Bruit sur lieu de travail

    This Safety Guideline provides guidance as to the implementation of Safety Rule GSI-SH-4 “Protection of Workers against Noise” in particular with regard to the evaluation of the Noise exposure risk of Workers and Noise control.

Formulaires de Sécurité (SF)

  • Mise hors service de tout ou partie de systèmes génerant une alarme de niveau 3

  • OHS-0-0-3

    Identification des risques professionnels

  • SF-OHS-0-0-1 et 0-0-2

    Evaluation des risques

    L'objectif de ces Formulaires de Sécurité est de fournir une aide à la mise en œuvre du processus d'évaluation des risques tel que prévu dans le cadre du la Règlementation de Sécurité SR-OHS - Santé et sécurité au travail.

  • SF-SH-0-0-8

    Evénement

    Ce Formulaire de Sécurité est à remplir par l'organisateur d'un événement afin d'informer l'unité HSE et de fournir les données nécessaires à la définition des exigences de sécurité.
    Lorsque nécessaire, des inspections de sécurité (générale, électrique, structure, etc.) auront lieu avant le début de l'événement.
    Afin de vous aider dans l'organisation de votre événement, le Guide de Sécurité « 15 questions clés pour aborder l'aspect sécurité de votre événement » est disponible sur le site officiel des règles de sécurité (https://edms.cern.ch/document/1274277/4).

  • SF-SH-1-0-1

    Demande de visite guidée officielle

    Le présent Formulaire de Sécurité SF-SH-1-0-1 « Demande de visite guidée officielle » est un outil d’aide à la mise en oeuvre de l’Instruction Générale de Sécurité GSI-SH-1 « Visites sur le domaine du CERN » pour toute visite guidée officielle pour laquelle il n’existe pas de dossier de Sécurité Visite.
    Le présent formulaire de Sécurité est destiné aux partenaires concernés ; il fera l’objet d’adaptations en fonction de l’évolution éventuelle du circuit de visite.

  • SF-SH-2-0-1

    Grille d'évaluation pour travail isolé

    Ce formulaire de sécurité est une grille d'évaluation pour aider à déterminer les mesures préventives et d'urgence à prendre en considération pour tout travail isolé, tel que défini dans GSI-SH-2.
    Ce formulaire s'applique uniquement aux membres du personnel du CERN (MPE et MPA) et non aux contractants du CERN ou à leur personnel.

  • SF-SH-4-0-1

    Estimer le Niveau d'exposition quotidienne au Bruit

    Ce formulaire de sécurité applique une méthodologie pour estimer le Niveau d'exposition quotidienne d'une personne au Bruit.

Autres documents de Sécurité

  • Réglementations française et suisse concernant l'éclairage des lieux de travail

    Ce document donne les exigences et les recommandations des réglementations suisse et française concernant l’éclairage des lieux de travail.
    Ce document est à usage interne du CERN uniquement.The present document provides the obligations and recommandations defined in French and Swiss regulations concerning the lighting at workplaces.
    This document is for CERN internal use only.

  • Résumé des prescriptions (exigences et recommendations) des réglementations française et suisse concernant les installations sanitaires

    Ce document donne les exigences et les recommendations des réglementations suisse et française concernant les installations sanitaires pour les lieux de travail. Les installations sanitaires à mettre en place sur les chantiers ne sont pas traitées dans ce document.
    Ce document est à usage interne du CERN uniquement.

  • Réglementations française et suisse concernant l'accessibilité des personnes à mobilité réduite

    Ce document donne les exigences et les recommendations des réglementations suisse et française concernant l’accessibilité des personne à mobilité réduite. 
    Ce document est à usage interne du CERN uniquement.

  • Politique de réduction de l'empreinte sonore et strategie d'implementation

    Ce document décrit la politique du CERN quant a la réduction de l'empreinte sonore et la strategie d'implementation.

    Les fichiers sont sur EDMS.

     

  • Memorandum sur les émissions de bruit du CERN sur l'environnement

    Ce mémorandum remplace le mémorandum DG/2017-290 'abollition partielle du code de sécurite A8', il est compris que le code de sécurité A8 est aboli.

     

Safety procedures

  • Ajuster son poste de travail

    Un guide pas à pas pour ajuster votre poste de travail.

  • Memorandum sur les mesures de santé et de sécurité relatives au COVID-19 pour la période de reprise des activités du CERN

    Le présent mémorandum définit les principes généraux et les responsabilitésconcernant les mesures de santé et de sécurité relatives au COVID-19 applicables aucours de la période de reprise progressive des activités à la suite de la mise en modesécurisé du CERN en réponse à la pandémie de COVID-19. Il est complété par lesinstructions détaillées figurant à l'annexe 1, qui seront réexaminées régulièrement pourtenir compte de l'évolution de la pandémie et des évolutions scientifiques etréglementaires. Une fois le redémarrage du CERN mené à bien, les mesures de santé etde sécurité applicables aux activités du CERN seront traitées dans un autremémorandum

  • Instructions du CERN concernant les mesures de santé et de sécurité relatives au COVID-19

    Les présentes instructions viennent en complément du mémorandum de la Directrice générale et de la chef de l'unité HSE intitulé «Mesures de santé et de sécurité relatives au COVID-19»publiées le 5 mai 2020.

    Ces instructions s'appliqueront à compter du 5mai2020 et jusqu'à ce qu'elles soient abrogées. Elles seront réexaminées et actualisées selon les besoins, pour tenir compte de l'évolution de la pandémie et des évolutions scientifiques et réglementaires liées au COVID-19.

  • Instructions du CERN concernant les mesures de santé et de sécurité relatives au COVID-19 pour ce qui concerne les entreprises contractantes

    Le CERN a défini des mesures spécifiques de santé et de sécurité relatives au COVID-19 (ci-après « mesures COVID-19 ») applicables au cours de la période de reprise progressive des activités à la suite de la mise en mode sécurisé du CERN en réponse à la pandémie de COVID-19.