Depuis 2006, les règles de Sécurité du CERN incluent :
- Les Règlements de Sécurite (Srs) qui définissent les principes et responsabilités généraux de Sécurité applicables à un domaine de sécurité donné. Les SRs sont approuvés par le DG selon la recommandation de SAPOCO et ont un caractère obligatoire.
- Les Instructions Générales de Sécurité (GSIs) qui définissent les principes et responsabilités en matière de Sécurité pour un domaine d'activité particulier ou une catégorie d'équipement particulière relevant d'un domaine de Sécurité donné. Les GSIs sont approuvés par le chef de l’unité HSE et ont un caractère obligatoire.
- Les Instructions Particulières de Sécurité (SSIs) qui définissent les principes et responsabilités en matière de sécurité pour une activité particulière ou un type d’équipement ou d’élément particulier relevant d’un domaine d’activité donné ou d’une catégorie d’équipement donnée. Elles ont un caractère obligatoire. Les SSIs sont approuvés par le chef de l’unité HSE et ont un caractère obligatoire.
Les règles de Sécurité du CERN sont complétées par les Guides de Sécurité et les Formulaires de Sécurité :
- Les Guides de Sécurité (SGs) qui donnent des instructions détaillées concernant la mise en œuvre d’une Règle de Sécurité CERN. La conformité à un Guide de Sécurité crée une présomption de conformité à la Règle de Sécurité du CERN correspondante. À moins qu'une règle de Sécurité du CERN stipule le caractère contraignant d’un Guide de Sécurité, il peut y être dérogé pour autant qu’il puisse être démontré à l'unité HSE que la conformité à la règle de Sécurité du CERN est maintenue.
- Les Formulaires de Sécurité (SFs) sont des modèles ou des listes de contrôle visant à faciliter la mise en œuvre d'une règle de Sécurité du CERN. Leur utilisation crée une présomption de conformité à la règle de Sécurité du CERN correspondante.
Avant 2006 les règles de Sécurité comprenaient des Codes de Sécurité et des Instructions de Sécurité et des Notes de Sécurité. Un programme de révision des règles de Sécurité du CERN est actuellement en cours en vue de remplacer tous les Codes de Sécurité, Instructions de Sécurité et Notes de Sécurité par des règles de Sécurité du type 2006. Jusqu’à leur révision, les Codes, Instructions et Notes de Sécurité restent valables.
Si vous avez des question ou suggestions concernant les règles de Sécurité du CERN, veuillez contacter safety-rules.secretariat@cern.ch.