Les Instructions de Sécurité interprètent, en général, les Codes de Sécurité. Ces Instructions de Sécurité sont appelées à être remplacées par de nouvelles règles de Sécurité.

  • IS 22

    Règle de sécurité pour l'utilsation des lasers au CERN (1994)

    Le rayonnement produit par les lasers peut être dangereux pour les yeux et la peau. Il peut aussi présenter des risques d'incendie ou d'explosion. La classification des lasers est établie selon les risques encourus. Les conditions d'utilisation et la signalisation à observer sont également décrites.

  • IS 23

    Critères et méthodes d’essai standard pour le choix des câbles et fils électriques en fonction de leur sécurité au feu et de leur résistance aux radiations (2005)

    Cette instruction tient compte des normes et exigences les plus récentes en matière de protection contre les dangers associés à la combustion des matières plastiques. Elle résume les propriétés requises pour les différents matériaux et s'applique à tous les types de câbles, fils et autres pièces isolées utilisés dans les installations du CERN.

  • IS 23

    Critères et méthodes d’essai standard pour le choix des câbles et fils électriques en fonction de leur sécurité au feu et de leur résistance aux radiations (2005)

    Cette instruction tient compte des normes et exigences les plus récentes en matière de protection contre les dangers associés à la combustion des matières plastiques. Elle résume les propriétés requises pour les différents matériaux et s'applique à tous les types de câbles, fils et autres pièces isolées utilisés dans les installations du CERN.

  • IS 24

    Règlement applicable aux installations électriques (1990)

    Mention des textes de référence pour la réalisation des installations électriques.

  • IS 32

    Les Polychloro-biphenyls (PCB) (1986)

    Cette instruction vise à établir des règles pour l'utilisation en toute sécurité des PCB et à assurer leur élimination de façon sûre et contrôlée pour se conformer à la législation des Etats hôtes.

  • IS 36

    Règles de sécurité pour l’utilisation des champs magnétiques statiques au CERN (2005)

    Les études effectuées sur des travailleurs exposés ont indiqué l'existence de certains troubles fonctionnels. Cette instruction résume les dangers techniques rencontrés, informe sur les limites d'exposition et les procédures de sécurité applicables au CERN. Suite à la publication de la directive 2013/35/EU du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013, les valeurs limites d'exposition pour l'exposition professionnelle définies aux paragraphes 5 et 6 de l'IS36 rev. 2 sont amendées tel que défini ci-dessous. Toutes les autres dispositions de l'IS36 rev. 2 restent inchangées et applicables, y compris celles relatives au principe "As Low as Reasonably Achievable (ALARA)". Limites d'exposition professionnelle : Les limites d'exposition dans des conditions normales de travail sont B = 2 T et B = 8 T pour exposition localisée de membres ; B étant l’induction magnétique. Toute exposition en dessous des limites indiquées ci-dessus ne nécessite pas une autorisation médicale spécifique ou de suivi. (Memo EDMS 1466042)

  • IS 37

    Alarmes et systèmes d’alarme (2003)

    L'objet de cette instruction est de définir les alarmes de niveau 3 et d'établir des règles générales pour l'installation, la mise en service et hors service, l'entretien et les inspections périodiques des systèmes d'alarme de niveau 3. L'utilisation de la version EDH de la mise hors service est maintenant obligatoire.

  • IS 4 Rev.

    Inspections de Sécurité (2006)

    Définition des responsabilités et aspects organisationnels des inspections de sécurité, en particulier des bâtiments.

  • IS 41

    L’emploi de matières plastiques et d’autres matières non-métalliques au CERN en fonction de leur sécurité au feu et de leur résistance aux radiations (2005)

    La présente instruction a pour objet d'apporter une sécurité de très haut niveau. Elle doit être appliquée pour toutes les nouvelles installations au CERN, ainsi que pour les modifications des installations existantes. Le CERN estime que la plus grande vigilance s'impose pour les dangers associés à la densité, la toxicité et la corrosivité des fumées provenant de la combustion de matières plastiques. Le document est complété par des tableaux de normes et spécifications pour la sélection de ces matières et par des directives pour leur utilisation.

  • IS 42

    Les bouteilles de gaz comprimés (1995)

    Consignes de sécurité pour le transport, la manutention et le stockage de bouteilles pour éviter tout risque d'incendie, d'explosion ou d'intoxication.

  • IS 42

    Les bouteilles de gaz comprimés (1995)

    Consignes de sécurité pour le transport, la manutention et le stockage de bouteilles pour éviter tout risque d'incendie, d'explosion ou d'intoxication.

  • IS 43

    Amiante - Dangers et précautions (2003)

    La présente instruction a pour objectifs de rappeler les règles de sécurité concernant l'interdiction d'emploi, la gestion de l'amiante en place et les interventions générant un risque d'exposition à l'amiante.

  • IS 48

    Prévention des incendies des cables, chemins de cables et conduits (2001)

    Cette Instruction de Sécurité définit des règles et mesures préventives contre les incendies de câbles. Les risques d'incendie de câbles et conduits les plus communs sont listés. Les précautions obligatoires ont pour but spécifique de prévenir les incendies de câbles dans les expériences de physique où les espaces confinés, les risques dus au voisinage et une absence de protection électrique efficace s'additionnent et génèrent un risque élevé de début d'incendie.

  • IS 48

    Prévention des incendies des cables, chemins de cables et conduits (2001)

    Cette Instruction de Sécurité définit des règles et mesures préventives contre les incendies de câbles. Les risques d'incendie de câbles et conduits les plus communs sont listés. Les précautions obligatoires ont pour but spécifique de prévenir les incendies de câbles dans les expériences de physique où les espaces confinés, les risques dus au voisinage et une absence de protection électrique efficace s'additionnent et génèrent un risque élevé de début d'incendie.

  • IS 49

    Comment éviter la pollution chimique de l'eau (2002)

    Cette instruction donne une définition de la pollution chimique ainsi que des exemples de dangers de pollution de l’eau. Elle explique le rôle des services de SC en matière la protection de l’environnement, liste les activités et circonstances pouvant occasionner une pollution. Elle explicite les mesures pratiques à appliquer pour éviter une pollution et donne la conduite à tenir lorsqu’une pollution ou une fuite de liquide polluant est observée ou soupçonnée. Enfin, elle explique les aspects légaux liés la pollution de l’eau, y compris les règles INB et explicite les liens avec les Etats hôtes en ce qui concerne la protection de l'environnement.

  • IS 5

    Arrêts d'urgence (2001)

    Description des deux types d'arrêts d'urgence (généraux et locaux), définition des zones à équiper et explication des actions générées par ces systèmes d'arrêt. Exceptions et règles pour l'équipement de sécurité.

  • IS 51

    Procédures d’intervention et d’information à appliquer en cas d'accident

    La présente Instruction de Sécurité a pour objet de décrire les procédures opérationnelles en cas d'accident et de pourvoir à la coordination des interventions (tant au CERN qu'en liaison avec des services d'urgence de l'extérieur), ainsi que la transmission d'informations au CERN et, le cas échéant, aux autorités et aux médias des Etats hôtes. Les procédures adoptées sont fonction du niveau de gravité de l'événement.