Notes de Sécurité (NS)

  • NS 29

    Fire Prevention for Insulating Core (Sandwich) Panel Structures for Inside Use Guidelines For Selection, Installation and Use (2004)

    This Safety Note describes the safety requirements for design, construction and use of insulated core (sandwich) panels structures. It also gives complementary measures for the adoption, as insulating core, of materials whose use is restricted by the Safety Instruction IS 41.

  • NS 3

    Prévention incendie pour les locaux fermés dans les grands halls (2001)

    Recommandations pour le choix des matériaux, les installations et l'utilisation de ces locaux, et rappel des mesures de prévention des incendies.

Instructions de Sécurité (IS)

  • IS 23

    Critères et méthodes d’essai standard pour le choix des câbles et fils électriques en fonction de leur sécurité au feu et de leur résistance aux radiations (2005)

    Cette instruction tient compte des normes et exigences les plus récentes en matière de protection contre les dangers associés à la combustion des matières plastiques. Elle résume les propriétés requises pour les différents matériaux et s'applique à tous les types de câbles, fils et autres pièces isolées utilisés dans les installations du CERN.

  • IS 41

    L’emploi de matières plastiques et d’autres matières non-métalliques au CERN en fonction de leur sécurité au feu et de leur résistance aux radiations (2005)

    La présente instruction a pour objet d'apporter une sécurité de très haut niveau. Elle doit être appliquée pour toutes les nouvelles installations au CERN, ainsi que pour les modifications des installations existantes. Le CERN estime que la plus grande vigilance s'impose pour les dangers associés à la densité, la toxicité et la corrosivité des fumées provenant de la combustion de matières plastiques. Le document est complété par des tableaux de normes et spécifications pour la sélection de ces matières et par des directives pour leur utilisation.

  • IS 48

    Prévention des incendies des cables, chemins de cables et conduits (2001)

    Cette Instruction de Sécurité définit des règles et mesures préventives contre les incendies de câbles. Les risques d'incendie de câbles et conduits les plus communs sont listés. Les précautions obligatoires ont pour but spécifique de prévenir les incendies de câbles dans les expériences de physique où les espaces confinés, les risques dus au voisinage et une absence de protection électrique efficace s'additionnent et génèrent un risque élevé de début d'incendie.

Codes de Sécurité

  • E

    Protection contre l'incendie (1995)

    Détermine la réglementation pour assurer en priorité la sécurité et la sauvegarde de toute personne et la protection des biens sur le domaine du CERN. Il définit les procédures à appliquer pour la construction, modification et occupation des ouvrages et équipements, rappelle les normes de sécurité relatives au mobilier ou aux équipements de locaux, les modalités d'application du « Permis de Feu » pour les travaux par point chaud, les moyens de détection et d'extinction d'incendie, les consignes à suivre en cas d'incendie.

Guides de Sécurité

  • SG FS-0-0-1

    Protection incendie des bâtiments de bureaux

    Ce document fournit un résumé des exigences de sécurité incendie applicables aux «bâtiments de bureaux" au CERN. Ces exigences sont basées sur la législation française et suisse ainsi que sur les normes.

  • SG FS-0-0-2

    Systèmes d'extraction de fumée

    Fournir des indications relatives à la conformité aux exigences de Sécurité incendie pour les systèmes d'extraction de fumée installés dans les bâtiments de surface situés sur le territoire français

Formulaires de Sécurité (SF)

  • Permis de feu

    Le PERMIS DE FEU est établi dans un but de prévention contre les dangers d'incendie et d'explosion occasionnés par les travaux par point chaud (chalumeau et arc électrique notamment). Pour chaque intervention de ce genre la personne qui l'exécute doit être habilitée pour ce travail et doit être en possession d'un PERMIS DE FEU dûment rempli et signé. Ce document doit être établi pour chaque opération ponctuelle au cours d'un chantier. Il ne concerne pas les travaux effectués à des postes de travail permanents du CERN. Le visa CERN ne dégage en aucun cas la responsabilité de l’opérateur.

    Voir aussi le code E.

Autres documents de Sécurité

  • Procedure and principes d'évacuation pour les sites du CERN sur le territoire français

    Dans quelques cas, le cadre réglementaire touchant à certains domaines sont exhaustifs et difficiles à mettre en oeuvre. Le présent document fournit une interprétation approfondie des obligations de Sécurité du CERN en lien avec les procédures et les principes d'évacuation des sites CERN implantés sur le territoire français, ainsi que les meilleures pratiques à appliquer sur les sites du CERN.