Règlements de Sécurité (SR)

  • SR-SIM

    Résponsabilités en matière de gestion des incidents de sécurité au CERN

    Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les principes régissant la déclaration et la gestion des Incidents de Sécurité au CERN, y compris leur notification, classification, analyse et suivi, en vue d'atténuer leurs conséquences, à court et à long termes, et d'éviter leur répétition en prenant des mesures correctives et en diffusant les enseignements tirés en la matière.

Instructions de Sécurité (IS)

  • IS 37

    Alarmes et systèmes d’alarme (2003)

    L'objet de cette instruction est de définir les alarmes de niveau 3 et d'établir des règles générales pour l'installation, la mise en service et hors service, l'entretien et les inspections périodiques des systèmes d'alarme de niveau 3. L'utilisation de la version EDH de la mise hors service est maintenant obligatoire.

  • IS 51

    Procédures d’intervention et d’information à appliquer en cas d'accident

    La présente Instruction de Sécurité a pour objet de décrire les procédures opérationnelles en cas d'accident et de pourvoir à la coordination des interventions (tant au CERN qu'en liaison avec des services d'urgence de l'extérieur), ainsi que la transmission d'informations au CERN et, le cas échéant, aux autorités et aux médias des Etats hôtes. Les procédures adoptées sont fonction du niveau de gravité de l'événement.

Codes de Sécurité

  • A 11

    Procédure administrative en cas d’accident ou d’incident graves

    En application du document « La politique de Sécurité au CERN », le présent code de sécurité décrit la procédure administrative à suivre dans le cas d'un accident ou incident graves (rapport d'enquête, commission des accidents et commission d'enquête).

Formulaires de Sécurité (SF)

  • Rapport interne d'accident

    A compléter conformément au Code de Sécurité A2 Rev.3 (EDH)
    Si vous n'avez pas de compte EDH et dans ce cas uniquement, merci de contacter par courriel: accident-inventory-admins@cern.ch.

Autres documents de Sécurité

  • Procedure and principes d'évacuation pour les sites du CERN sur le territoire français

    Dans quelques cas, le cadre réglementaire touchant à certains domaines sont exhaustifs et difficiles à mettre en oeuvre. Le présent document fournit une interprétation approfondie des obligations de Sécurité du CERN en lien avec les procédures et les principes d'évacuation des sites CERN implantés sur le territoire français, ainsi que les meilleures pratiques à appliquer sur les sites du CERN.

Safety procedures

  • Procédure et principes d'évacuation pour les site CERN sur le territoire francais

    Only in English

    In some cases the regulatory framework of a certain domain can be exhaustive and challenging to implement. This document provides further interpretation on CERN safety requirements, related to evacuation procedure and principles on the French territory of the CERN site, as well as recommendations on best practices to be used on CERN sites.--