Safety Code

  • A 11

    Procédure administrative en cas d’accident ou d’incident graves

    En application du document « La politique de Sécurité au CERN », le présent code de sécurité décrit la procédure administrative à suivre dans le cas d'un accident ou incident graves (rapport d'enquête, commission des accidents et commission d'enquête).

  • A 2 Rev.

    Déclaration des accidents survenus ou évités de justesse

    L'objectif du présent code est de garantir l'information de toutes les unités du CERN participant à la gestion des accidents et la mise en œuvre de mesures préventives adaptées. Le Formulaire de Sécurité - Rapport interne d'accident (EDH) doit être utilisé pour les rapports.

Safety Instruction

  • IS 37

    Alarmes et systèmes d’alarme (2003)

    L'objet de cette instruction est de définir les alarmes de niveau 3 et d'établir des règles générales pour l'installation, la mise en service et hors service, l'entretien et les inspections périodiques des systèmes d'alarme de niveau 3. L'utilisation de la version EDH de la mise hors service est maintenant obligatoire.

  • IS 51

    Procédures d’intervention et d’information à appliquer en cas d'accident

    La présente Instruction de Sécurité a pour objet de décrire les procédures opérationnelles en cas d'accident et de pourvoir à la coordination des interventions (tant au CERN qu'en liaison avec des services d'urgence de l'extérieur), ainsi que la transmission d'informations au CERN et, le cas échéant, aux autorités et aux médias des Etats hôtes. Les procédures adoptées sont fonction du niveau de gravité de l'événement.

Safety Form

  1. Rapport interne d'accident

    A compléter conformément au Code de Sécurité A2 Rev.3 (EDH)
    Si vous n'avez pas de compte EDH et dans ce cas uniquement, merci de contacter par courriel: accident-inventory-admins@cern.ch.

Other documents of interest

  • Procedure and principes d'évacuation pour les sites du CERN sur le territoire français

    Dans quelques cas, le cadre réglementaire touchant à certains domaines sont exhaustifs et difficiles à mettre en oeuvre. Le présent document fournit une interprétation approfondie des obligations de Sécurité du CERN en lien avec les procédures et les principes d'évacuation des sites CERN implantés sur le territoire français, ainsi que les meilleures pratiques à appliquer sur les sites du CERN.