Les Instructions Générales de Sécurité déterminent, pour des champs d'activité ou des types d'équipement définis, comment mettre en oeuvre les Règlements de Sécurité (SR) ou les Plans et Procédures de Sécurité (SP). Elles portent généralement sur des points applicables à l'ensemble du CERN.
- GSI-C-1
Prévention et mesures de protection
La présente Instruction Générale de Sécurité définit les obligations de Sécurité minimales que les mesures de prévention et de protection respectent afin d’assurer la protection des personnes face aux risques pour leur santé et sécurité découlant, ou pouvant découler, des effets d’agents chimiques dangereux qui sont présents sur le lieu de travail ou utilisés dans le cadre des activités du CERN.
Elle s’applique à toute activité du CERN impliquant des agents chimiques dangereux
- GSI-C-2
Atmosphères explosives
La présente Instruction Générale de Sécurité définit les obligations de Sécurité minimales pour assurer la protection des personnes face aux risques pour leur santé et sécurité au travail découlant, ou pouvant découler, d’atmosphères explosives.
Elle s’applique à toute activité du CERN impliquant des agents chimiques dangereux où des atmosphères explosives sont présentes ou susceptibles d’être présentes.
- GSI-C-3
Contrôle de l’exposition aux agents chimiques dangereux dans l'atmosphère du lieu de travail
La présente Instruction Générale de Sécurité Elle définit les obligations de Sécurité minimales en matière de contrôle de l’exposition aux agents chimiques dangereux dans l’atmosphère du lieu de travail.
Elle s’applique à toute activité du CERN au cours de laquelle des agents chimiques dangereux sont présents, ou susceptibles d’être présents, dans l’atmosphère du lieu de travail.
- GSI-M-1
Appareils et accessoires de levage
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tout appareil ou accessoire de levage appartenant au CERN ou à un institut partenaire, ou loué par le CERN ou par un institut partenaire, utilisé ou destiné à être utilisé au CERN, et à toute activité associée. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Générale de Sécurité : • les structures supportant des appareils de levage ; • les ascenseurs tels que définis dans l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-5 « Ascenseurs ».
- GSI-M-2
Équipements standard sous pression
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tout équipement mécanique standard sous pression du CERN appartenant au CERN ou à un institut partenaire, ou loué par le CERN ou par un institut partenaire, ainsi qu’à l’ensemble de ses accessoires utilisés ou destinés à être utilisés au CERN, et à toute activité associée. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Générale de Sécurité : • les extincteurs ; • les équipements sous pression soumis à une flamme ouverte ; • les équipements relatifs au chauffage, à la ventilation et au conditionnement de l'air (HVAC) ; • les équipements cryogéniques.
- GSI-M-4
Équipements cryogéniques
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tout équipement cryogénique appartenant au CERN ou à un institut partenaire, ou loué par le CERN ou par un institut partenaire, ainsi qu’à l’ensemble de ses accessoires utilisés ou destinés à être utilisés au CERN, et à toute activité associée.
- GSI-M-5
Ascenseurs
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tout ascenseur ainsi qu’à l’ensemble de ses composants de sécurité utilisés ou destinés à être utilisés au CERN. Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Générale de Sécurité les ascenseurs de chantier.
- GSI-NIR-1
Protection des personnes contre l'exposition aux champs magnétiques statiques
La présente Instruction Générale de Sécurité (GSI) a pour objet de définir les responsabilités concernant la protection des personnes contre les risques que présentent, ou pourraient présenter, les Champs magnétiques statiques au CERN.
- GSI-SH-1
Visites sur le site du CERN
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tous les types de visites sur le domaine du CERN.
- GSI-SH-2
Travail isolé
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales requises en matière de Sécurité dans le cas du travail isolé.
- GSI-SH-4
Protection des travailleurs contre le bruit
La présente Instruction Générale de Sécurité définit les obligations en matière de protection des Travailleurs contre les risques résultant ou susceptibles de résulter d’une exposition au Bruit.
- GSI-SH-5
Equipment de protection individuelle
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les prescriptions minimales en matière de sélection, de fourniture, d'utilisation et d’entretien des équipements de protection individuelle (EPI) au CERN.
- GSI-SO- 1
Délégué départemental à la Sécurité (DSO)
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué départemental à la Sécurité (DSO)
- GSI-SO- 2
Délégué à la Sécurité territoriale (TSO)
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué à la Sécurité territoriale (TSO).
- GSI-SO- 3
Personne de contact en matière de Sécurité (SLP)
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat de la Personne de contact en matière de Sécurité (SLP).
- GSI-SO- 4
Chef de groupe en matière de Sécurité d’une Grande expérience (LEXGLIMOS)
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du chef de groupe en matière de Sécurité d’une Grande expérience (LEXGLIMOS).
- GSI-SO- 5
Sécurité d’une Expérience (EXSO)
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué à la Sécurité d’une Expérience (EXSO).
- GSI-SO- 6
Délégué à la Sécurité spécialisé (SSO)
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué à la Sécurité spécialisé (SSO).
- GSI-SO- 7
Délégué à la Sécurité d’un Projet (PSO)
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué à la Sécurité d’un Projet (PSO).
- GSI-SO- 8
Délégué d’appui à la Sûreté radiologique (RSSO)
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué d’appui à la Sûreté radiologique (RSSO).
- GSI-SO- 9
Comité des Délégués départementaux à la Sécurité (DSOC)
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Comité des Délégués départementaux à la Sécurité (DSOC).
- GSI-SO-10
Comité consultatif pour la Sécurité du Complexe (CSAP)
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Comité consultatif pour la Sécurité du Complexe (CSAP).
- GSI-SO-11
Comités des Délégués à la Sécurité spécialisés (SSOC)
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat des Comités des Délégués à la Sécurité spécialisés (SSOC).
- GSI-SO-12
Chef d'atelier (WS)
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Chef d’atelier (WS).
- GSI-SO-13
Etablissement et révision des règles de sécurité du CERN
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les différents types de règles de Sécurité du CERN ainsi que les principes et procédures régissant leur établissement et leur révision.
- GSI-SO-14
LSSO - Délégué d'appui à la Sécurité Lasers
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Délégué d'appui à la Sécurité Lasers - LSSO.
- GSI-SO-15
LR - Responsable de zone
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir le mandat du Responsable de zone (LR).
- GSI-WS-1
Coordination de la Sécurité pour les travaux et prestations de services
La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à la coordination de la Sécurité des opérations, gérées ou non par le CERN, et exécutées sur le domaine du CERN.
Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Générale de Sécurité :- les aspects de conception ;
- les dispositions techniques d'aménagement et d'exécution des travaux et prestations de services ;
- l'organisation de la surveillance médicale en fonction des risques liés à l'activité ou au lieu où est réalisée l'opération.
La présente Instruction Générale de Sécurité est mise en oeuvre à partir du 1er juin 2016.