Les Codes de Sécurité traduisent la politique de Sécurité du CERN sous la forme de règles applicables aux différents champs d'activité de l'Organisation. Ces Codes de Sécurité sont appelés à être remplacés par de nouvelles règles de Sécurité.

  • A 11

    Procédure administrative en cas d’accident ou d’incident graves

    En application du document « La politique de Sécurité au CERN », le présent code de sécurité décrit la procédure administrative à suivre dans le cas d'un accident ou incident graves (rapport d'enquête, commission des accidents et commission d'enquête).

  • A3

    Couleurs et signes de sécurité (1992)

    Ce code définit pour le CERN les couleurs de sécurité et les signes de sécurité standards (européens ou spécifiques au CERN) pour donner des informations sur les risques ou les dangers existants et signaler une interdiction, un avertissement, une obligation, une voie d'évacuation ou l'emplacement et l'identification du matériel de premiers secours et d'incendie. Ce code est basé sur la Directive 91/C53/06 de la CEE.

  • A4

    Espaces confinés (1997)

    Définition des espaces confinés (par ex. réservoirs, puits, récipients à pression, appareillages de physique). Ce code attire l'attention sur les dangers dus par exemple à la présence de gaz ou de vapeurs toxiques, sur les repérages(signalisation), les responsabilités et procédures d'entrée dans ces espaces (établissement obligatoire d'un permis d'entrée), sur les dispositions à prendre pour les travaux à effectuer (isolement des installations, etc.), les mesures de sécurité à respecter, les conditions de travail, les équipements et les moyens de sauvetage indispensables.

  • C 1

    Code de Sécurité relatif à l'électricité (1990)

    Ce code est basé sur les normes et recommandations CEI ou CENELEC. Il fixe la réglementation à suivre pour la construction, le choix, l'installation et l'utilisation de matériel électrique en vue d'assurer la protection des personnes et des biens. Il s'applique à toute personne relevant de l'autorité du Directeur général, y compris les entreprises et les groupes d'expérimentation, surtout le domaine du CERN, aux matériels et installations électriques dont le CERN est responsable. Les qualifications requises du personnel appelé à effectuer ce genre de travaux sont spécifiées.

  • E

    Protection contre l'incendie (1995)

    Détermine la réglementation pour assurer en priorité la sécurité et la sauvegarde de toute personne et la protection des biens sur le domaine du CERN. Il définit les procédures à appliquer pour la construction, modification et occupation des ouvrages et équipements, rappelle les normes de sécurité relatives au mobilier ou aux équipements de locaux, les modalités d'application du « Permis de Feu » pour les travaux par point chaud, les moyens de détection et d'extinction d'incendie, les consignes à suivre en cas d'incendie.

  • F

    Manuel de radioprotection CERN (1996)

    Le présent code est remplacé par le code « Radioprotection (2006) ». Cependant, les Instructions de Sécurité pour la radioprotection contenues dans ce manuel demeurent valables durant une période de transition.

  • F Rev.

    Radioprotection (2006)

    Le présent code définit les principes de base de radioprotection, les règles de protection des personnes professionnellement exposées aux CERN, ainsi que la protection du public et de l’environnement. Les règles comprennent les limites d’exposition pour l’exposition professionnelle et celle du public, la classification des zones, l’optimisation (ALARA) comprenant la planification du travail, la gestion des déchets, des matériaux radioactifs et des sources radioactives.

  • U1

    Procédure de contrôle des Matières Nucléaires de Base sur le domaine du CERN (1994)

    Ce code fixe la réglementation à suivre pour le contrôle de l'uranium appauvri, deutérium, lithium enrichi, thorium, etc., et s'applique à toutes les activités d'importation, d'exportation, de transfert et d'utilisation des matériaux fissiles utilisés dans le cadre des activités de recherche du Laboratoire. Il fixe en particulier les responsabilités du contrôleur MNB et d'autres services (par ex. transport et distribution) et rappelle les attributions et obligations des groupes utilisateurs.This code aims at establishing regulations for the control of depleted uranium, deuterium, enriched lithium, thorium, etc., and applies to all activities concerning import, export, transfer and use of fissile materials by the Organization for purposes of scientific research. It determines the responsibilities of the BNM Controller and of other services (i.e. transport and distribution) and draws attention to the duties and obligations of users groups.