CERN Accélérateur de science

Ce code définit pour le CERN les couleurs de sécurité et les signes de sécurité standards (européens ou spécifiques au CERN) pour donner des informations sur les risques ou les dangers existants et signaler une interdiction, un avertissement, une obligation, une voie d'évacuation ou l'emplacement et l'identification du matériel de premiers secours et d'incendie. Ce code est basé sur la Directive 91/C53/06 de la CEE.

Définition des espaces confinés (par ex. réservoirs, puits, récipients à pression, appareillages de physique). Ce code attire l'attention sur les dangers dus par exemple à la présence de gaz ou de vapeurs toxiques, sur les repérages(signalisation), les responsabilités et procédures d'entrée dans ces espaces (établissement obligatoire d'un permis d'entrée), sur les dispositions à prendre pour les travaux à effectuer (isolement des installations, etc.), les mesures de sécurité à respecter, les conditions de travail, les équipements et les moyens de sauvetage indispensables.

Ce code est basé sur les normes et recommandations CEI ou CENELEC. Il fixe la réglementation à suivre pour la construction, le choix, l'installation et l'utilisation de matériel électrique en vue d'assurer la protection des personnes et des biens. Il s'applique à toute personne relevant de l'autorité du Directeur général, y compris les entreprises et les groupes d'expérimentation, surtout le domaine du CERN, aux matériels et installations électriques dont le CERN est responsable. Les qualifications requises du personnel appelé à effectuer ce genre de travaux sont spécifiées.

Détermine la réglementation pour assurer en priorité la sécurité et la sauvegarde de toute personne et la protection des biens sur le domaine du CERN. Il définit les procédures à appliquer pour la construction, modification et occupation des ouvrages et équipements, rappelle les normes de sécurité relatives au mobilier ou aux équipements de locaux, les modalités d'application du « Permis de Feu » pour les travaux par point chaud, les moyens de détection et d'extinction d'incendie, les consignes à suivre en cas d'incendie.

6.12.2022

Modification du Code de Sécurité E : « Protection contre l’incendie »

Cette modification est entrée en vigueur le 6 décembre 2022 et peut être consultée ici. Elle ne s'applique pas aux bâtiments du CERN ouverts au public, pour lesquels l'article 6.2.3 du Code de Sécurité E continue de d'appliquer.

Le présent code définit les principes de base de radioprotection, les règles de protection des personnes professionnellement exposées aux CERN, ainsi que la protection du public et de l’environnement. Les règles comprennent les limites d’exposition pour l’exposition professionnelle et celle du public, la classification des zones, l’optimisation (ALARA) comprenant la planification du travail, la gestion des déchets, des matériaux radioactifs et des sources radioactives.

Ce code fixe la réglementation à suivre pour le contrôle de l'uranium appauvri, deutérium, lithium enrichi, thorium, etc., et s'applique à toutes les activités d'importation, d'exportation, de transfert et d'utilisation des matériaux fissiles utilisés dans le cadre des activités de recherche du Laboratoire. Il fixe en particulier les responsabilités du contrôleur MNB et d'autres services (par ex. transport et distribution) et rappelle les attributions et obligations des groupes utilisateurs.This code aims at establishing regulations for the control of depleted uranium, deuterium, enriched lithium, thorium, etc., and applies to all activities concerning import, export, transfer and use of fissile materials by the Organization for purposes of scientific research. It determines the responsibilities of the BNM Controller and of other services (i.e. transport and distribution) and draws attention to the duties and obligations of users groups.