STRATÉGIE POUR L'ENVIRONNEMENT
Le CERN s’efforce d’être un exemple en matière de recherche respectueuse de l’environnement et s'engage à limiter le plus possible son impact environnemental. La Politique de sécurité du CERN englobe toutes les questions relatives à la santé, à la sécurité et à la protection de l'environnement, et la limitation de l'impact des activités de l’Organisation sur l’environnement figure clairement au nombre de ses objectifs. L’unité Santé et sécurité au travail et protection de l’environnement (HSE), centre de compétence du CERN pour les questions environnementales, est le moteur de cette politique. Par ailleurs, le CERN a adopté une stratégie de protection de l'environnement qui définit de manière continue des plans d'action dans des domaines prioritaires.
Le CERN applique le principe de précaution dans tous les aspects de sa gestion de l’environnement, prenant des dispositions pour éviter la survenue d'événements susceptibles d'avoir des conséquences environnementales graves. Si les données scientifiques ne permettent pas une évaluation complète des risques, des mesures de précaution sont néanmoins déployées.
ORGANES ET OUTILS SPÉCIALISÉS
Le CERN a mis sur pied différents organes pour gérer son empreinte écologique. En 2017, dans le cadre de sa stratégie de protection de l'environnement, l’Organisation a créé le Comité directeur pour la protection de l’environnement du CERN (CEPS). Ce comité recense les questions environnementales à traiter, définit des priorités et propose des plans d’action. Ses objectifs sont approuvés par le Directoire élargi, au plus haut niveau de la Direction du CERN. Le CEPS assure le suivi de la mise en œuvre du plan après sa validation et l’affectation des ressources par le Directoire. En 2019 et 2020, il a piloté le plan d'action visant à atteindre les objectifs fixés en 2017 et a mis en place des groupes de travail sur la gestion de la biodiversité, des déchets et des gaz fluorés au CERN. Comme pour tout autre objectif de l’Organisation, il peut arriver que les échéances des projets liés à l'environnement soient retardées en raison de circonstances imprévues. Cela a été le cas pour certaines recommandations du CEPS en raison de la pandémie de COVID-19. Par exemple, pendant le deuxième long arrêt (LS2), les expériences ont lancé une campagne de réparation de fuites. Les réparations prévues n'ont pas toutes pu être réalisées, mais la campagne reste une priorité.
Le Comité pour la gestion de l’énergie a été créé en 2015. Il surveille la consommation d’énergie du CERN, définit des mesures visant à accroître l’efficacité énergétique et encourage une réutilisation de l’énergie.
Le CERN a mis au point plusieurs outils de gestion environnementale, parmi lesquels le système de surveillance des rayonnements pour l’environnement et la sécurité (RAMSES) (voir Rayonnements ionisants) et le registre des produits chimiques du CERN pour l'environnement, la santé et la sécurité (CERES) (voir Conformité environnementale).
En 2020, l'EIROforum a créé un groupe ad hoc sur l'environnement présidé par le CERN. Ce groupe a pour mission d'examiner les activités environnementales menées par chaque membre de l'EIROforum et de repérer les domaines sources de synergies.
COLLABORATION AVEC LES ÉTATS HÔTES
En matière d’environnement, le CERN coopère étroitement avec ses deux États hôtes. Il définit ses propres règles en se fondant sur celles en vigueur dans ces derniers. Lorsqu’il n’existe pas de réglementation spécifique au CERN, c’est celle la plus pertinente des deux États hôtes qui est adoptée.
En 2007, en collaboration avec le canton de Genève (Suisse) et la préfecture de l’Ain (France), le CERN a mis en place un comité tripartite sur l'environnement dans le cadre d'un mémorandum de coopération relatif aux questions autres que celles ayant trait à la radioprotection. Ce comité se réunit régulièrement lors de sessions techniques, et deux fois par an en séance plénière.
En 2010, le CERN, l’Office fédéral suisse de la santé publique (OFSP) et l’Autorité française de sûreté nucléaire (ASN) ont signé un accord tripartite relatif à la protection contre les rayonnements ionisants et la sûreté radiologique. Cet accord, remplaçant les précédents accords bilatéraux, a établi un cadre juridique pour l'examen des questions relatives à la radioprotection. Il prévoit des réunions techniques régulières, ainsi que des réunions plénières de haut niveau, présidées par le directeur des accélérateurs et de la technologie du CERN. En outre, l’Organisation soumet officiellement des rapports de radioprotection à l’OFSP et à l’ASN, abordant notamment les aspects environnementaux.
Matérialité
En amont de son premier rapport sur l'environnement, le CERN avait procédé à une analyse de matérialité fondée sur les avis de parties prenantes internes et externes. Celle-ci a permis de définir des éléments d'information et des enjeux répondant aux normes GRI (Global Reporting Initiative), abordés de nouveau dans le présent rapport, mais aussi des enjeux spécifiques au CERN non couverts par les normes GRI mais jugés par le CERN et les parties prenantes comme cruciaux dans le contexte du CERN.
Le processus d’analyse a débuté par des réunions de hiérarchisation des priorités avec des parties prenantes internes choisies pour refléter les divers points de vue au CERN. Ces réunions ont permis ensuite d’identifier des parties prenantes externes et de les interroger (GRI 102-43). La liste complète des parties prenantes consultées figure dans le rapport du CERN sur l'environnement 2017-2018.
La matrice de matérialité (GRI 102-44) présente la liste des enjeux considérés comme importants pour le CERN par les parties prenantes internes et externes (GRI 102-47). Ces enjeux sont au cœur du présent rapport.
En 2020, à la suite de la publication du premier rapport public du CERN sur l'environnement, une question a été soulevée par le Comité des directives scientifiques du CERN s’agissant de la consommation d'hélium, assortie d'une demande d'information (voir Conformité environnementale) (GRI 102-44).
Périmètre des enjeux
Le CERN est une organisation intergouvernementale qui fonctionne comme un laboratoire ouvert aux utilisateurs, accueillant des personnes et des équipements provenant d’instituts et d’universités du monde entier. Les données présentées dans ce rapport ne concernent que l’impact des installations du CERN dans la région genevoise, sauf mention contraire. Les équipements de recherche relevant de la responsabilité des instituts des collaborations ne sont pas pris en considération (GRI 102-46).
Le CERN produit principalement des données que les scientifiques transforment en connaissances à l’aide de la Grille de calcul mondiale pour le LHC (WLCG) (voir Énergie). Il s’agit d’un réseau distribué dont ce rapport ne tient compte que lorsque les installations en question sont détenues ou exploitées par le CERN.
Encore plus
Les questions relatives au présent rapport peuvent être adressées à : environment.report@cern.ch.