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Définition des espaces confinés (par ex. réservoirs, puits, récipients à pression, appareillages de physique). Ce code attire l'attention sur les dangers dus par exemple à la présence de gaz ou de vapeurs toxiques, sur les repérages(signalisation), les responsabilités et procédures d'entrée dans ces espaces (établissement obligatoire d'un permis d'entrée), sur les dispositions à prendre pour les travaux à effectuer (isolement des installations, etc.), les mesures de sécurité à respecter, les conditions de travail, les équipements et les moyens de sauvetage indispensables.