Parmi les objectifs de la Direction figure en bonne place la gestion rigoureuse de l’environnement, qui s’applique à toutes les activités du CERN. La stratégie européenne pour la physique des particules, mise à jour en 2020, définit une approche cohérente et coordonnée de l’évolution de la discipline en Europe et au CERN. Elle précise également que l’impact environnemental des activités de physique des particules doit être surveillé de près et, autant que possible, limité.

la stratégie environnementale du Laboratoire s’articule autour de trois axes : limiter le plus possible son impact sur l’environnement ; réduire sa consommation d’énergie et accroître la réutilisation de l’énergie ; et développer des technologies pour contribuer à préserver la planète. L’unité Santé et sécurité au travail et protection de l’environnement (HSE), centre de compétence du CERN pour les questions environnementales, est le moteur de la Politique de Sécurité de l’Organisation. Celle-ci englobe toutes les questions relatives à la santé, à la sécurité et à la protection de l’environnement, et prévoit explicitement la limitation de l’impact des activités de l’Organisation sur l’environnement. Outre cette politique, le CERN a adopté une stratégie de protection de l’environnement définissant des priorités.

Le CERN applique le principe de précaution à tous les aspects de sa gestion de l’environnement, en agissant en amont de la survenue d'événements susceptibles d'avoir des conséquences environnementales graves. Systématiquement, si les données scientifiques ne permettent pas une évaluation complète des risques, des mesures de précaution sont déployées.

En 2017, le CERN a créé le Comité directeur pour la protection de l’environnement (CEPS). Celui-ci recense les questions environnementales à traiter et définit leur priorité, en cohérence avec la stratégie de protection de l’environnement, et propose des plans d’action dans les 11 domaines environnementaux prioritaires. Ces objectifs sont approuvés par le Directoire élargi, composé de l’ensemble des directeurs et chefs de département du CERN. Une fois le plan d’action et l’allocation des ressources approuvés par le Directoire, le CEPS assure le suivi de la mise en œuvre du plan. Il pilote le plan d’action en tenant compte des priorités fixées en 2017, lesquelles sont périodiquement réexaminées en fonction des nouveaux domaines d’intérêt. Par ailleurs, le Comité pour la gestion de l’énergie (EMP), créé en 2015, a pour mission de surveiller la consommation d’énergie du Laboratoire, de définir des mesures d’amélioration de l’efficacité énergétique et d’encourager la réutilisation de l’énergie. La crise de l’énergie qui a éclaté en 2021—2022 a renforcé la nécessité de gérer l’énergie de manière responsable (voir Énergie).

Plusieurs outils, parmi lesquels le système de surveillance des rayonnements pour l’environnement et la sécurité (RAMSES, voir Rayonnements ionisants) et le registre des produits chimiques du CERN pour l’environnement, la santé et la sécurité (CERES, voir Conformité aux normes environnementales et gestion des substances dangereuses) viennent compléter ce cadre.

En matière d’environnement, le CERN coopère étroitement avec ses deux États hôtes, la France et la Suisse. Situé à cheval sur les deux pays, il définit ses propres règles en s’appuyant sur celles en vigueur dans ces derniers. Lorsqu’il n’existe pas de réglementation propre au CERN, ce sont les lois et règlements des États hôtes qui s’appliquent sur le territoire concerné.

En 2007, en collaboration avec le canton de Genève (Suisse) et la préfecture de l’Ain (France), le CERN a créé le Comité tripartite sur l’environnement (CTE) dans le cadre d’un mémorandum de coopération relatif aux aspects non liés à la radioprotection. Ce comité se réunit régulièrement lors de sessions techniques et deux fois par an en séance plénière.

En 2010, le CERN, le Conseil fédéral suisse, représenté par l’Office fédéral suisse de la santé publique (OFSP), et le gouvernement français, représenté par l’Autorité française de sûreté nucléaire (ASN), ont signé un accord tripartite relatif à la protection contre les rayonnements ionisants et à la sûreté des installations. Cet accord, qui remplace les précédents, établit un cadre juridique pour l’examen des questions liées à la radioprotection. Il prévoit des réunions techniques régulières, ainsi que des réunions plénières de haut niveau, présidées par le directeur des accélérateurs et de la technologie du CERN. En outre, l’Organisation présente formellement des rapports de radioprotection à l’OFSP et à l’ASN.

Le CEPS met régulièrement à jour les recommandations de la stratégie environnementale. Des ressources sur le budget du CERN (environ 48 MCHF sur la période 2019–2023) financent les activités concernées, parmi lesquelles la R&D sur des gaz plus respectueux de l’environnement et la construction de bassins de rétention d’eau.

Afin de renforcer l’impact du Laboratoire sur la société, le Fonds pour le transfert de connaissances (Fonds KT) du CERN alloue des ressources à des projets environnementaux proposés par le personnel. Ce mécanisme contribue à porter des projets innovants du Laboratoire à la société, créant ainsi un pont entre la recherche et le grand public. Le Fonds KT est alimenté par les recettes tirées des accords commerciaux. En 2021 et 2022, il a alloué au total 950 kCHF à dix projets, dont huit portaient sur des applications environnementales (voir Connaissances et technologies pour l’environnement).

Un nouveau dispositif de financement, le Fonds pour l’impact des technologies du CERN, a été lancé en 2021 avec le soutien du groupe Transfert de connaissances et de la Fondation CERN & Société. Il vise à soutenir les technologies du CERN ayant un fort potentiel pour répondre aux problèmes sociétaux à l’échelle mondiale, associés aux objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies.

Le CERN a effectué sa première analyse de matérialité en 2019 ; les éléments d’information et les enjeux qui en ont découlé ont été abordés dans les deux premiers rapports sur l’environnement. Cette analyse a été mise à jour en 2022, à la suite d’entretiens menés avec des parties prenantes sur des enjeux tirés des normes GRI (Global Reporting Initiative), ainsi que sur des enjeux propres au CERN non couverts par les normes GRI, mais considérés comme pertinents pour le CERN.

PARTIES PRENANTES INTERROGÉES POUR LA MISE À JOUR DE L’ANALYSE DE MATÉRIALITÉ

Ce processus, mené en collaboration avec un consultant externe, a nécessité la création d’un groupe de réflexion composé de parties prenantes internes et externes représentant la diversité des points de vue au CERN, dans le but de définir des priorités. Les entretiens ont permis d’établir l’importance pour les parties prenantes des différents enjeux, lesquels ont ensuite été classés par ordre de priorité en fonction de leur niveau de gravité et de probabilité. La matrice de matérialité qui en a résulté a été approuvée par le Directoire élargi en octobre 2022.

Les enjeux jugés de haute importance pour le développement durable sont au cœur du présent rapport. La santé du sol et l’excavation, les rayonnements non ionisants, la qualité de l’air, l’optimisation de l’installation informatique et le transfert de données sont des enjeux à prendre en compte, mais ils ne sont pas jugés hautement importants par toutes les parties prenantes. Ils ne sont donc pas traités en détail dans ce rapport, mais ont été recensés en vue d’un examen futur. Bien qu’un niveau de priorité plus faible ait été accordé à la qualité des effluents par rapport à la précédente analyse de matérialité, il a été décidé de conserver cet enjeu dans un souci de continuité et de transparence Enfin, certaines parties prenantes externes ont considéré que les matières étaient un enjeu de haute importance. Il s’agit notamment d’optimiser l’utilisation de matières essentielles (métaux, hélium, etc.) et de favoriser le recours aux ressources recyclées ou secondaires pour limiter les impacts liés à l’environnement et aux droits de l’homme. Compte tenu de la complexité du traçage des matières sur l’intégralité de leur cycle de vie, une analyse détaillée sera réalisée afin de définir une manière fiable de communiquer sur ce sujet.

Les questions relatives au présent rapport peuvent être adressées à : environment.report@cern.ch.