1. La Politique de Sécurité du CERN
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La Politique de Sécurité du CERN

 

Politique de sécuritéLe CERN, organisation intergouvernementale de recherche fondamentale en physique de particules définit et met en œuvre une Politique de Sécurité. La Sécurité recouvre la santé et la sécurité au travail, y compris la radioprotection, la protection de l’environnement et la sûreté de fonctionnement des Installations du CERN, y compris la sûreté radiologique.

 

La Sécurité est une priorité dans la politique générale du CERN.

 

OBJECTIFS

La Politique de Sécurité de l’Organisation vise à :

  • assurer la meilleure protection possible en matière de santé et de sécurité de toutes les personnes, quel que soit leur statut, participant aux activités de l’Organisation ou présentes sur son domaine et de la population environnante ;
  • limiter l’impact des activités de l’Organisation sur l’environnement, et
  • garantir l’application des meilleures pratiques en matière de Sécurité.

MOYENS

L’Organisation met en place les moyens nécessaires pour atteindre ses objectifs en matière de Sécurité. En particulier l’Organisation:

  • met en œuvre une démarche d’amélioration continue de la Sécurité ;
  • établit et met à jour des Règles de Sécurité et veille à leur respect ;
  • prend des mesures pour la maîtrise des situations d’urgence ;
  • communique d’une manière proactive en matière de Sécurité avec les personnes participant aux activités de l’Organisation ou présentes sur son domaine, les Etats hôtes et le public ; et
  • collabore avec les Etats hôtes.

Démarche d’amélioration continue de la Sécurité

L’Organisation est engagée dans une démarche d’amélioration continue de la Sécurité qui repose sur :

  • la définition, le suivi et la mise à jour d’objectifs de prévention, sur la base de l’appréciation des risques et du retour d’expérience,
  • un système de gestion de la Sécurité,
  • la formation continue en matière de Sécurité des personnes concernées ;
  • une veille concernant les tendances et l’évolution réglementaires et des bonnes pratiques en matière de Sécurité pertinentes pour les activités de l’Organisation.

Règles de Sécurité

Le CERN établit et met à jour des Règles de Sécurité applicables aux activités de l’Organisation et sur l’ensemble de son domaine. Pour cela, il prend en considération la législation et la réglementation des Etats hôtes, les règlements et directives européens ainsi que les réglementations, normes et directives internationales.

Les Règles de Sécurité établies par l’Organisation sont réputées régir intégralement le domaine concerné. Dans le cas où l’Organisation n’établit pas de règle de Sécurité dans un domaine donné, elle applique les dispositions pertinentes de la réglementation des E tats hôtes sur leur territoir e respectif.

L’Organisation veille au respect des Règles de Sécurité.

Maîtrise des situations d’urgence

Afin de limiter les conséquences d’incidents ayant un impact sur la Sécurité, l’Organisation met en place et maintient un ensemble de mesures et de moyens techniques et organisationnels visant à la maîtrise des situations d’urgence.

Communication proactive

Le CERN communique d’une manière proactive en matière de Sécurité avec les personnes participant aux activités de l’Organisation ou présentes sur son domaine, les Etats hôtes et le public. Pour les personnes participant aux activités de l’Organisation, il conduit également des campagnes d’information et des exercices de sensibilisation.

Collaboration avec les Etats hôtes

Le CERN collabore avec ses Etats hôtes d’une manière transparente et constructive en matière de Sécurité en particulier en matière de radioprotection, de sûreté radiologique et de protection de l’environnement.

PRINCIPES DE MISE EN ŒUVRE

Mesures décidées par le Directeur général

En tant qu’exécutif et ultime responsable de la Sécurité au CERN, le Directeur général:

  • assigne aux unités organiques concernées la responsabilité de la mise en œuvre de la Politique de Sécurité à tous les niveaux de l’Organisation ;
  • assigne à l’unité «Santé et Sécurité au Travail & Protection de l’Environnement» qui lui est rattachée, un rôle d’assistance pour la mise en œuvre de la Politique de Sécurité et un rôle de contrôle indépendant portant sur Politique de sécuritél’application de la démarche d’amélioration continue de Sécurité, sur la maîtrise des situations d’urgence et sur le respect des Règles de Sécurité;
  • assigne, le cas échéant, à des unités spécialisées des tâches spécifiques ;
  • décide de la mise en place d’un système de gestion de la Sécurité pour assurer le suivi et la mise à jour des objectifs de prévention, du programme de maîtrise des situations d’urgence, de toute autre action en matière de Sécurité et de la documentation y afférente.

Responsabilité individuelle

Toute personne participant aux activités de l’Organisation ou présente sur son domaine contribue d’une manière proactive à la mise en œuvre de la politique de Sécurité du CERN par une conduite exemplaire et, en particulier, le respect des règles de Sécurité du CERN, des objectifs de Sécurité du CERN et des bonnes pratiques. Elle s’attache à s’informer en vue de réduire les risques au minimum, à éviter les situations dangereuses pour elle-même et pour les autres et à exercer les responsabilités qui lui sont confiées en toute sécurité.

Nous vous encourageons à vous familiariser avec la Politique de Sécurité et les règles de Sécurité du CERN qui peuvent être consultées sous le lien suivant: https://cern.ch/Regles-securite

Pour toute question relative à la Sécurité au CERN ou de votre environnement de travail contactez votre hiérarchie ou hse.secretariat@cern.ch