Étiquette : Règlements de Sécurité (SR)
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SR-NIR – Protection des personnes contre l’exposition aux rayonnements non-ionisants
Protection des personnes contre l’exposition aux rayonnements non-ionisants Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les rôles et les responsabilités concernant les Sources de rayonnements non ionisants (NIR) et la protection des personnes contre les risques que présente, ou pourrait présenter, l’exposition aux rayonnements non-ionisants au CERN.
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SR-SIM – Résponsabilités en matière de gestion des incidents de sécurité au CERN
Résponsabilités en matière de gestion des incidents de sécurité au CERN Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les principes régissant la déclaration et la gestion des Incidents de Sécurité au CERN, y compris leur notification, classification, analyse et suivi, en vue d'atténuer leurs conséquences, à court et à long termes, et
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SR-WS – Travaux et prestations de services
Travaux et prestations de services Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à l’exécution des travaux et prestations de services sur le domaine du CERN, à l’exception de la conception de projet. Le présent Règlement de Sécurité est mis en oeuvre à partir du 1er juin
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SR-SO – Responsabilités et la structure organisationnelle pour la mise en œuvre de la politique de Sécurité du CERN
Responsabilités et la structure organisationnelle pour la mise en œuvre de la politique de Sécurité du CERN Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les responsabilités et la structure organisationnelle pour la mise en œuvre de la politique de Sécurité du CERN. Il s’applique à toute personne participant aux activités de l’Organisation,
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SR-M – Équipements mécaniques
Équipements mécaniques Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tout équipement mécanique appartenant au CERN ou à un institut partenaire, ou loué par le CERN ou par un institut partenaire, utilisé ou destiné à être utilisé au CERN, et à toute activité associée.
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SR-C – Agents chimiques
Le présent Règlement de Sécurité définit les obligations de Sécurité minimales de protection des personnes face aux risques pour leur santé et sécurité découlant, ou pouvant découler, des effets d’agents chimiques dangereux qui sont présents sur le lieu de travail ou utilisés dans le cadre de toute activité du CERN.