Foire aux questions sécurité générale
Machines
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Est-ce que les machines d’atelier doivent faire l’objet de vérification périodique ?
Oui, mais seulement les machines qui font partie de la liste des machines dangereuses défini dans l’annexe IV de la Directive 2006/42/CE (plieuse, cisaille …). https://edms.cern.ch/file/875606/LAST_RELEASED/SR-M_FR.pdf
Comment enregistrer une nouvelle machine?
La demande se fait auprès d’EN-MME via « Request registration of a new machine tool« .
Est-ce qu’une nouvelle machine doit faire l’objet d’une inspection de Sécurité?
Chaque nouvelle machine doit faire l’objet d’une inspection de Sécurité. Pour une machine neuve ou d’occasion la demande se fait auprès du départment HSE: Mechanical-Verifications.Service@cern.ch
Est-ce qu’une machine déplacée doit faire l’objet d’une inspection de Sécurité?
Chaque machine déplacée doit faire l’objet d’une inspection de Sécurité avant réutilisation afin de s’assurer de la conformité des nouvelles conditions d’installations. La demande d’inspection se fait auprès du départment HSE: Mechanical-Verifications.Service@cern.ch
Est-ce qu’une machine modifiée doit faire l’objet d’une inspection de Sécurité?
Une inspection doit être réalisée pour toute machine ayant subie une modification majeure telle que définie par « Guide technique relatif aux opérations de modification des machines ou des ensembles de machines en service » (https://travail-emploi.gouv.fr/sites/travail-emploi/files/files-spip/pdf/guide_technique_machines_ok.pdf) En cas de doutes, merci de contacter le départment HSE: Mechanical-Verifications.Service@cern.ch
Quels sont les document qui doivent être disponibles à proximité d’une machine en service?
Les documents disponibles à proximité de la machine en service sont:
- Fiche de poste à proximité du poste de travail,
- Déclaration CE,
- Notice d’instruction pour les machines CE
Est-ce que les machines manuelles sont soumises à une inspection de Sécurité?
Seules les machines avec un entrainement autre que la force manuelle sont soumises à une inspection de Sécurité machine.
Est-ce que les machines portatives sont soumises à une inspection de Sécurité?
Les outils portatifs à main tels que perceuses, disqueuses, etc. ne sont pas soumis à une inspection de Sécurité machine. Cependant les machines transportables nécessitant une installation (Scie sur chariot par exemple) doivent faire l’objet d’une inspection de Sécurité machine.