Travaux et prestations de services (WS)

Risques liés aux chantiers et prestations.

Règlements de Sécurité (SR)

SR-WS – Travaux et prestations de services

Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à l’exécution des travaux et prestations de services sur le domaine du CERN, à l’exception de la conception de projet.
Le présent Règlement de Sécurité est mis en oeuvre à partir du 1er juin 2016.

Instructions Générales de Sécurité (GSI)

GSI-WS-1 – Coordination de la Sécurité pour les travaux et prestations de services

La présente Instruction Générale de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à la coordination de la Sécurité des opérations, gérées ou non par le CERN, et exécutées sur le domaine du CERN.
Sont exclus du champ d’application de la présente Instruction Générale de Sécurité :
– les aspects de conception ;
– les dispositions techniques d’aménagement et d’exécution des travaux et prestations de services ;
– l’organisation de la surveillance médicale en fonction des risques liés à l’activité ou au lieu où est réalisée l’opération.
La présente Instruction Générale de Sécurité est mise en oeuvre à partir du 1er juin 2016.

Instructions Particulières de Sécurité (SSI)

SSI-WS-1-1 – Coordonnateur Sécurité pour les opérations de 1ère catégorie

La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir le mandat et les qualifications minimales requises des Coordonnateurs Sécurité pour les opérations de 1ère catégorie.
La présente Instruction Particulière de Sécurité est mise en oeuvre à partir du 1er juin 2016.

Codes de Sécurité (SC)

A4 – Espaces confinés (1997)

Définition des espaces confinés (par ex. réservoirs, puits, récipients à pression, appareillages de physique). Ce code attire l’attention sur les dangers dus par exemple à la présence de gaz ou de vapeurs toxiques, sur les repérages(signalisation), les responsabilités et procédures d’entrée dans ces espaces (établissement obligatoire d’un permis d’entrée), sur les dispositions à prendre pour les travaux à effectuer (isolement des installations, etc.), les mesures de sécurité à respecter, les conditions de travail, les équipements et les moyens de sauvetage indispensables.

Guides de Sécurité (SG)

SG-WS-2-0-1 – Intervention en toiture

Le présent Guide de Sécurité énonce les prescriptions à respecter pour toute intervention en toiture. Concernant les cas particuliers ou pout toute question, il est conseillé de s’adresser à l’unité HSE (securité.info@cern.ch).

Formulaires de Sécurité (SF)

Permis d’entrée pour travaux dans un espace confiné

SF-WS-1-0-3 – Plan de prévention

Formulaire de Sécurité pour la rédaction des plans de prévention

SF-WS-1-0-4 – Plan de prévention simplifié

Formulaire de Sécurité pour la rédaction des plans de prévention simplifiés

Procédures de Sécurité

Autorisation de conduite de tracteur automoteur de type RTL

Autorisation de conduite de tracteur automoteur de type RTL: Word – PDF

Memorandum addressé aux DSOs et LEXGLIMOSes