Formulaires de Sécurité
Les Formulaires de Sécurité sont une aide à la standardisation de la saisie de données de Sécurité. Les Formulaires de Sécurité découlant directement de règles de Sécurité sont considérés comment faisant partie intégrante desdites règles de Sécurité et ont donc un caractère OBLIGATOIRE. Les autres Formulaires de Sécurité ne font pas partie des règles de Sécurité, mais leur utilsation est fortement recommandée.
Sécurité chimique (C)
SF C-1-0-3 – Test des douches de sécurité / unités de laveurs d’yeux
SF C-1-0-4 – Utilisation d’un equipement de protection respiratoire
SF C-2-0-1 – Evaluation des risques d’explosion
SF C-2-0-2 – Classification des zones dangereuses
SF C-2-0-3 – Declaration/Annulation de l’utilisation de gaz inflammable dans une zone expérimentale
SF C-3-0-1 – Fiche d’exposition aux agents chimiques dangereux et CMR
Sécurité mécanique (M)
SF-M-4-0-1 – Identification des dangers de l’atelier et évaluation de conformité
SF-M-4-0-3 – Fiche de poste
Radioprotection (RP)
Document de transfert interne de materiaux nucléaires de base
Gestion des incidents de sécurité (SIM)
Déclaration d’incident
Déclaration d’incident sur EDH.
Santé et Sécurité au travail (SH)
Mise hors service de tout ou partie de systèmes génerant une alarme de niveau 3
Veuillez vous référer à IMPACT.
OHS-0-0-3 – Identification des risques professionnels
Veuillez vous référer à EDH.
SF-OHS-0-0-1 & 0-0-2 – Evaluation des risques
L’objectif de ces Formulaires de Sécurité est de fournir une aide à la mise en œuvre du processus d’évaluation des risques tel que prévu dans le cadre du la Règlementation de Sécurité SR-OHS – Santé et sécurité au travail.
SF-SH-0-0-8 – Evénement
Ce Formulaire de Sécurité est à remplir par l’organisateur d’un événement afin d’informer l’unité HSE et de fournir les données nécessaires à la définition des exigences de sécurité.
Lorsque nécessaire, des inspections de sécurité (générale, électrique, structure, etc.) auront lieu avant le début de l’événement.
Afin de vous aider dans l’organisation de votre événement, le Guide de Sécurité « 15 questions clés pour aborder l’aspect sécurité de votre événement » est disponible sur le site officiel des règles de sécurité (https://edms.cern.ch/document/1274277/4).
SF-SH-1-0-1 – Demande de visite guidée officielle
Le présent Formulaire de Sécurité SF-SH-1-0-1 « Demande de visite guidée officielle » est un outil d’aide à la mise en oeuvre de l’Instruction Générale de Sécurité GSI-SH-1 « Visites sur le domaine du CERN » pour toute visite guidée officielle pour laquelle il n’existe pas de dossier de Sécurité Visite. Le présent formulaire de Sécurité est destiné aux partenaires concernés ; il fera l’objet d’adaptations en fonction de l’évolution éventuelle du circuit de visite.
SF-SH-4-0-1 – Estimer le Niveau d’exposition quotidienne au Bruit
Ce formulaire de sécurité applique une méthodologie pour estimer le Niveau d’exposition quotidienne d’une personne au Bruit.
Organisation de la sécurité (SO)
SF-SO-12-0-1 – Accord concernant l’utilisation de l’équipement de travail dans les ateliers du CERN par des membres du personnel
Conformément à l’instruction générale de sécurité GSI-SO-12, cet accord doit être signé chaque fois qu’un opérateur, membre du personnel et non membre du groupe propriétaire ou gestionnaire de l’atelier, utilise cet atelier pour la première fois. Les termes de référence du superviseur de l’atelier et les définitions des termes utilisés dans cet accord sont énoncés dans l’instruction générale de sécurité GSI-SO-12.
SF-SO-12-0-2 – Accord concernant l’utilisation de l’équipement de travail dans les ateliers du CERN par un contractant
Conformément à l’instruction générale de sécurité GSI-SO-12, cet accord doit être signé chaque fois qu’un opérateur, qui travaille pour un entrepreneur du CERN, utilise cet atelier pour la première fois. Les termes de référence du superviseur de l’atelier et les définitions des termes utilisés dans cet accord sont énoncés dans l’instruction générale de sécurité GSI-SO-12.
Travaux et prestations de services (WS)
Permis d’entrée pour travaux dans un espace confiné
SF-WS-1-0-3 – Plan de prévention
Formulaire de Sécurité pour la rédaction des plans de prévention
SF-WS-1-0-4 – Plan de prévention simplifié
Formulaire de Sécurité pour la rédaction des plans de prévention simplifiés