Autres documents d’intérêt
Les documents ci-après listés sont des documents d’intérêt pour la Sécurité au CERN.
Sécurité incendie (FS)
Procedure et principes d’évacuation pour les sites du CERN sur le territoire français
Dans quelques cas, le cadre réglementaire touchant à certains domaines sont exhaustifs et difficiles à mettre en oeuvre. Le présent document fournit une interprétation approfondie des obligations de Sécurité du CERN en lien avec les procédures et les principes d’évacuation des sites CERN implantés sur le territoire français, ainsi que les meilleures pratiques à appliquer sur les sites du CERN.
Radioprotection (RP)
La politique de garanties nucléaires du CERN
Le CERN, en tant qu’organisation intergouvernementale pour la recherche fondamentale en physique des particules, établit par la présente une politique de garanties nucléaires (« la Politique »).
Conformément à une pratique établie de longue date de l’Organisation, cette Politique vise à garantir la non-prolifération et la sûreté nucléaire, notamment la protection, le contrôle et la traçabilité des matières nucléaires présentes sur le site du CERN. Ces matières ne peuvent être utilisées, dans le cadre des activités du CERN, qu’à des fins pacifiques, conformément à sa Convention fondatrice.
Santé et Sécurité au travail (SH)
Réglementations française et suisse concernant l’accessibilité des personnes à mobilité réduite
Ce document donne les exigences et les recommendations des réglementations suisse et française concernant l’accessibilité des personne à mobilité réduite.
Ce document est à usage interne du CERN uniquement.
Politique de réduction de l’empreinte sonore et strategie d’implementation
Ce document décrit la politique du CERN quant a la réduction de l’empreinte sonore et la strategie d’implementation.
Les fichiers sont sur EDMS.
Memorandum sur les émissions de bruit du CERN sur l’environnement
Ce mémorandum remplace le mémorandum DG/2017-290 ‘abollition partielle du code de sécurite A8’, il est compris que le code de sécurité A8 est aboli.
Réglementations française et suisse concernant l’éclairage des lieux de travail
Ce document donne les exigences et les recommandations des réglementations suisse et française concernant l’éclairage des lieux de travail.
Ce document est à usage interne du CERN uniquement.The present document provides the obligations and recommandations defined in French and Swiss regulations concerning the lighting at workplaces.
Ce document est à usage interne du CERN uniquement.
Résumé des prescriptions (exigences et recommendations) des réglementations française et suisse concernant les installations sanitaires
Ce document donne les exigences et les recommendations des réglementations suisse et française concernant les installations sanitaires pour les lieux de travail. Les installations sanitaires à mettre en place sur les chantiers ne sont pas traitées dans ce document.
Ce document est à usage interne du CERN uniquement.