Introduction

Le CERN utilise des équipements sous pression pour diverses activités de nature industrielle ou expérimentale. Par équipement sous pression, on entend les récipients, les tuyauteries, les accessoires de sécurité et les accessoires sous pression, y compris, selon le cas, les éléments fixés aux parties sous pression (brides, piquages, raccords, supports, pattes de levage, etc.). Voir la rubrique définitions ci-après pour les définitions juridiques.

Les risques proviennent à la fois de l’énergie stockée dans les systèmes sous pression et des produits chimiques utilisés. Plus d’informations sur les risques chimiques here.

En tant que propriétaire ou utilisateur d’un équipement sous pression, vous êtes responsable de sa conception, de la sécurité de son fonctionnement, de son entretien et des inspections périodiques correspondantes.

Veuillez vous assurer d’avoir suivi les tutoriels ci-après et d’avoir lu les documents règlementaires correspondants.

En cas d’urgence ou d’incident (disfonctionnement, déversement, fuite), appelez le Service de Secours et du Feu au +41 22 76 74444.

Cadre réglementaire

Le cadre réglementaire complet relatif aux équipements sous pression et aux équipements cryogéniques est consultable ici. Lire en particulier les règles énoncées ci-après :

• Règlement de Sécurité « Équipements mécaniques » (SR-M)

Ce Règlement de Sécurité définit les obligations de Sécurité minimales relatives à tout équipement mécanique appartenant au CERN ou à un institut partenaire, ou loué par le CERN ou par un institut partenaire, utilisé ou destiné à être utilisé au CERN, et à toute activité associée.

• Instruction Générale de Sécurité « Équipements standards sous pression » (GSI-M-2)

Cette Instruction Générale de Sécurité définit les obligations de Sécurité minimales relatives à tout équipement non-cryogénique standard sous pression appartenant au CERN ou à un institut partenaire, ou loué par le CERN ou par un institut partenaire, ainsi qu’à l’ensemble de ses accessoires utilisés ou destinés à être utilisés au CERN, et à toute activité associée. Sont exclus de son champ d’application : les extincteurs, les équipements sous pression soumis à une flamme ouverte, les équipements relatifs au chauffage, à la ventilation et au conditionnement de l’air (HVAC) et les équipements cryogéniques.

• Instruction Générale de Sécurité « Équipements cryogéniques » (GSI-M-4)

Cette Instruction Générale de Sécurité définit les obligations de Sécurité minimales relatives à tout équipement cryogénique appartenant au CERN ou à un institut partenaire, ou loué par le CERN ou par un institut partenaire, ainsi qu’à l’ensemble de ses accessoires utilisés ou destinés à être utilisés au CERN, et à toute activité associée.

Les Instructions Particulières de Sécurité (SSI) énoncées ci-après définissent des obligations de Sécurité spécifiques complémentaires de celles figurant dans l’Instruction Générale de Sécurité GSI-M-2 pour un groupe spécifique d’équipements sous pression :

• SSI-M-2-1 « Récipients sous pression »
• SSI-M-2-2 « Récipients à pression simples »
• SSI-M-2-3 « Accessoires de sécurité́ pour les équipements standard sous pression »
• SSI-M-2-4 « Tuyauteries métalliques sous pression »
• SSI-M-2-6 « Récipients sous pression transportables »

Définitions

Pour sa nomenclature, le CERN reprend les définitions de la Directive européenne des équipements sous pression (DESP) :

Cliquer pour dérouler la liste

• « Équipement sous pression » : récipients, tuyauteries, accessoires de sécurité et accessoires sous pression, y compris, le cas échéant, les éléments attachés aux parties sous pression, tels que brides, piquages, raccords, supports, ou pattes de levage.
• « Récipient » : enveloppe conçue et construite pour contenir des fluides sous pression, y compris les éléments qui y sont directement attachés jusqu’au dispositif prévu pour le raccordement avec d’autres équipements. Un récipient peut comporter un ou plusieurs compartiments.
• « Tuyauteries » : composants de canalisation, destinés au transport des fluides, lorsqu’ils sont raccordés en vue d’être intégrés dans un système sous pression. Les tuyauteries comprennent notamment un tuyau ou un ensemble de tuyaux, le tubage, les accessoires de tuyauterie, les joints d’expansion, les flexibles ou, le cas échéant, d’autres composants résistant à la pression ; les échangeurs thermiques constitués de tuyaux et destinés au refroidissement ou au réchauffement de l’air sont assimilés aux tuyauteries.
• « Accessoires de sécurité » : dispositifs conçus pour protéger les équipements sous pression contre le dépassement des limites admissibles, y compris dispositifs pour la limitation directe de la pression, tels que soupapes de sûreté, dispositifs à disques de rupture, tiges de flambage, dispositifs de sécurité asservis (CSPRS), et dispositifs de limitation qui mettent en œuvre des moyens d’intervention ou entraînent la coupure et le verrouillage, tels que commutateurs actionnés par la pression, la température ou le niveau du fluide et dispositifs de mesure, de contrôle et de régulation jouant un rôle en matière de sécurité (SRMCR).
• « Accessoires sous pression » : dispositifs jouant un rôle opérationnel et dont l’enveloppe est soumise à pression.
• « Pression » : la pression par rapport à la pression atmosphérique, c’est-à-dire la pression au manomètre. Par conséquent, le vide est exprimé par une valeur négative.
• « Pression maximale admissible PS » : la pression maximale pour laquelle l’équipement est conçu, spécifiée par le fabricant, et définie à un emplacement spécifié par ce dernier, à savoir, soit l’emplacement où sont connectés les organes de protection ou de sûreté, soit la partie supérieure de l’équipement ou, si cela n’est pas approprié, tout autre emplacement spécifié.
• « Température minimale/maximale admissible TS » : températures minimale et maximale pour lesquelles l’équipement est conçu, spécifiées par le fabricant.
• « Volume (V) » : volume interne de chaque compartiment, y compris le volume des raccordements jusqu’à la première connexion ou soudure et à l’exclusion du volume des éléments internes permanents.
• « Dimension nominale (DN) » : désignation numérique de la dimension commune à tous les éléments d’un système de tuyauteries autres que les éléments indiqués par leur diamètre extérieur ou par la taille du filet ; il s’ agit d’un nombre arrondi à des fins de référence et qui n’a pas de relation stricte avec les cotes de fabrication ; la taille nominale est indiquée par DN suivi d’un nombre.
• « Fluides » : gaz, liquides et vapeurs en phase pure ainsi que les mélanges de ceux-ci ; les fluides peuvent contenir une suspension de solides.

Pour plus de définitions concernant les équipements sous pression, se référer à la Directive sur les équipements sous pression (DESP) 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression : Directive 2014/68/UE – FR – EUR-Lex

Catégories des équipements sous pression

Classification des fluides

Groupe 1 : groupe des fluides dangereux comprenant les fluides

• explosifs ;
• inflammables (extrêmement ou facilement inflammables ou lorsque la température maximale admissible est à une température supérieure au point d’éclair) ;
• toxiques ou très toxiques ;
• comburants.

Groupe 2 : groupe de tous les autres fluides non inclus dans le groupe 1.

Outils permettant de déterminer la catégorie d’un équipement sous pression

Les outils suivants peuvent vous aider à déterminer la catégorie de votre équipement sous pression :

• Pressure equipment PED category calculator – HPi Verification Services (Ireland) Ltd.
• Simulateur de calcul DESP | Ealico

Diagrammes illustrant la catégorie d’un équipement sous pression

Cliquer sur « Voir les diagrammes » pour faire apparaître la liste des diagrammes pression-volume/DN correspondant aux différentes catégories telles que définies dans la DESP pour les récipients et les tuyauteries sous pression.

Voir les diagrammes

Procédures obligatoires pour les équipements sous pression

1. Enregistrement

+ Cliquer sur les liens suivants pour accéder aux instructions relatives à l’enregistrement de chaque type d’équipement

• Enregistrement des disques de rupture dans EAM | Document 3234712
• Enregistrement des soupapes de sécurité et demande de test dans EAM | Document 3226168
• Enregistrement des tuyauteries sous pression et demande de test de pression dans EAM | Document 3195225
• Enregistrement des récipients sous pression dans EAM | Document 3193890
• Enregistrement des systèmes de réfrigération et des pompes à chaleur dans EAM | Document 3310000

2. Inspection de réception par le département HSE

Après avoir été enregistrés dans EAM, et avant leur mise en service, tous les équipements doivent faire l’objet d’une première inspection de réception. Cette inspection sera organisée avec le HSE en utilisant l’outil de réservation d’inspection dédié ou en contactant mechanical-pressure-safety@cern.ch.

3. Inspections périodiques

Les équipements soumis à inspections périodiques, comme défini dans les règles de sécurté CERN mentionnée plus haut, doivent faire l’objet d’une inspection périodique, dont la fréquence est déterminée par le département HSE en fonction du risque associé à l’équipement.

Le propriétaire de l’équipement doit préparer celui-ci pour l’inspection, à savoir le rendre accessible et interrompre son fonctionnement (si nécessaire). Le propriétaire de l’équipement (ou son représentant) doit être présent ou joignable pendant l’inspection.

4. Requalification

La requalification équivaut à une inspection, mais elle est généralement complétée par un test en pression ou un test par émissions acoustiques. En cas du test de pression, l’équipement doit être correctement préparé pour une (re)pressurisation à la pression d’essai appropriée (PS x coefficient de sécurité).

En cas de doute sur le coefficient de sécurité à appliquer pour le calcul de la pression de test, contacter : mechanical-pressure-safety@cern.ch.

5. Gestion des assets des équipements sous pression

EAM est la base de données des assets utilisée au CERN : eamlight.cern.ch

En tant que propriétaire d’équipement, vous devez utiliser la base de données pour :

• enregistrer vos équipements sous pression ;
• consigner la documentation technique correspondante ;
• mettre à jour toute information relative à l’équipement sous pression enregistré (nouveau statut, nouvel emplacement, nouvel identifiant de propriétaire d’équipement, nouveau détail technique, etc.).

Contacts utiles

Le département HSE fournit des conseils sur la conception, la fabrication, l’installation, l’inspection et les procédures de test des équipements sous pression, en vue d’assurer la conformité avec les règles de Sécurité applicables du CERN.

Son assistance comprend notamment :

• des conseils techniques sur les normes applicables à suivre suivre (y compris les exigences en terme de conception, tests et de documentation technique);
• du support dans le cadre des inspections de réception ;
• la réalisation des inspections de sécurité.

Pour toute question sur la sécurité en matière de pression, contacter mechanical-pressure-safety@cern.ch

Pour les tests à réaliser sur des accessoires de sécurité, contacter l’atelier HSE (130/R-009) : Cyril Pochet (cyril.pochet@cern.ch) et Olivier Mathieu (olivier.mathieu@cern.ch).

Ressources

Affiches sur la sécurité et fiches d’information