Foire aux questions sécurité générale
Sécurité mécanique
Cliquez sur chaque FAQ pour la développer. Cette section comporte deux sous-catégories :
Engins de levage
Quels sont les contrôles et les marquages requis pour les accessoires de levage ?
Toutes les élingues textile et en chaîne doivent faire l’objet d’une réception par l’unité HSE et seront marquées d’une étiquette de validité. Tous les autres accessoires tels que les manilles, les maillons et les anneaux doivent être marqués CE. Tous les accessoires doivent être vérifiés par un utilisateur compétent avant et après leur utilisation.
Quelle est la procédure à suivre pour utiliser une grue appartenant au CERN ?
Le CERN possède une variété de grues, dont certaines sont utilisées uniquement par la division des transports, mais d’autres, comme les petits ponts roulants et les palans montés, sont à la disposition des utilisateurs. Avant l’utilisation d’un équipement, les utilisateurs doivent avoir:
- la formation adaptée à l’équipement de levage
- l’autorisation adéquates (demande d’autorisation EDH : https://edh.cern.ch/Document/General/Arlett ).
Les utilisateurs doivent également respecter les limites d’utilisation en rapport à leur formation.
Cours de formation disponible au CERN pour les membres du personnel (tous les cours peuvent être trouvés sur LMS):
- Pont roulant – opérateur et élingueur (ou : recyclage)
- PEMP / Plate-forme de travail mobile surélevée – Conduite (ou : recyclage)
- Chariot élévateur à fourche – Conduite (ou : recyclage)
REMARQUE : les MPE ayant une formation reconnue par l’industrie peuvent demander une dispense d’équivalence.
Les contractants doivent respecter les lois applicables en matière de formation et d’aptitude médicale imposées par l’Etat hôte concerné. Ils doivent également s’assurer que l’autorisation EDH applicable est en place avant l’utilisation.
Comment se procurer un palonnier pour réaliser une opération?
L’équipe de transport du CERN possède de nombreux palonniers qui conviendront probablement à l’opération. Si elle n’est pas en mesure de fournir une solution, l’objectif premier est de trouver un produit CE sur le marché. Si une solution sur mesure est nécessaire et qu’il n’est pas possible de l’acheter sur le marché, l’équipement conçu par le CERN doit être vérifié et inspecté par l’unité HSE et un test de réception sur site doit être entrepris.
*L’équipement conçu par le CERN doit satisfaire ou dépasser, dans la mesure du possible, les exigences des normes EN harmonisées pour cet équipement.
Comment faire approuver un point d’ancrage pour un treuil CERN? ?
Les points d’ancrage doivent être conçus conformément aux exigences applicables. Le propriétaire du point d’ancrage doit organiser une visite de réception durant laquelle un essai de charge sera entrepris par l’unité HSE pour confirmer l’intégrité de l’installation. Les boulons d’ancrage doivent être adaptés au type d’ancrage (expansion/chimique) Rails – EN 1993-6 ; EN 1993-6 ; EN 1993-3-1-1 ; EN 1993-3-1-1
Le port du harnais est-il obligatoire dans une nacelle élévatrice?
Il est obligatoire de s’attacher à des fins d’anti-éjection (pas de chute de hauteur) avec un harnais de Sécurité:
- Pour les nacelles 3B,
- Pour les nacelles dont la notice d’utilisation mentionne cette exigence et qu’un point d’ancrage est identifié sur la nacelle.
Quelle formation faut-il pour conduire une nacelle élévatrice?
Les formations pour conduire les nacelles élévatrices sont listées au chapitre 3 de l’instruction particulière de Sécurité SSI-M-1-5 PEMP, plates-formes suspendues, plates-formes le long de mât et transtockeurs.
Est-ce qu’un contractant peut conduire une nacelle élévatrice appartenant au CERN?
Pour utiliser une nacelle élévatrice appartenant au CERN, un contractant doit faire une demande d’autorisation pour le conducteur concerné via le formulaire spécifique sur EDH. Au préalable, le contractant devra s’assurer que le conducteur respecte l’ensemble des exigences en regard du droit qui lui est applicable (compétence à la conduite, aptitude médicale, etc.)
Un utilisateur a l’intention d’apporter au CERN une table élévatrice conçue et fabriquée dans son établissement d’origine. Quelles sont les conditions requises pour permettre son utilisation au CERN ?
L’utilisateur doit être informé dès que possible des exigences de l’instruction particulière de Sécurité SSI-M-1-6 Tables élévatrices, ponts élévateurs et hayons. L’unité HSE doit être contacté pour organiser une inspection à l’arrivée de l’équipement au CERN afin de confirmer toute lacune dans les exigences essentielles en matière de santé et de Sécurité avant l’utilisation au CERN.
Équipement sous pression et cryogéniques
L’unité HSE effectue-t-elle des tests de pression sur les équipements sous pression ?
Si l’équipement sous pression (récipient sous pression ou conduite sous pression) est testé dans le bunker ou dans l’atelier de l’unité HSE, celle-ci effectuera le test pression. Ce test se fera à condition que tous les raccords appropriés soient préparés par le demandeur pour le raccordement final de l’équipement sous pression à tester à la source de pression par l’inspecteur HSE.
Si l’équipement sous pression est testé in situ, le propriétaire de l’équipement prépare et connecte le dispositif de test et effectue le test de pression ; l’unité HSE ne fait qu’assister au test. Les soupapes de Sécurité sont toujours testées par les inspecteurs HSE dans l’atelier de l’unité HSE.
Quelle est l’étendue des essais non destructifs (END) requis sur les appareils à pression ?
L’étendue des essais non destructifs à effectuer lors de la fabrication d’un récipient sous pression est décrite dans le tableau 6.6.1-1 de la norme EN-13445-5.
Quelle est la procédure à suivre pour demander une inspection de réception à l’unité HSE pour un appareil à pression (transportable ou simple) ?
Pour demander une inspection de réception à l’unité HSE pour un récipient à pression (transportable ou simple), les instructions EDMS 3193890 doivent être suivies.
Quelles sont les procédures à suivre pour demander une inspection de réception à l’unité HSE pour les appareils à pression transportables ou simples ?
Pour demander une inspection de réception par l’unité HSE pour un récipient sous pression régi par l’Instruction Spécifique de Sécurité SSI-M-2-1, pour un récipient sous pression simple régi par l’Instruction Spécifique de Sécurité SSI-M-2-2 et pour une récipient sous pression transportable régi par l’Instruction Spécifique de Sécurité SSI-M-2-6, les instructions EDMS 3193890 doivent être suivies.
À partir de quelle pression un conteneur sous pression est-il soumis à des inspections ?
Selon l’Instruction Spécifique de Sécurité SSI-M-2-2, les récipients à pression simple sont soumis à inspection à partir de 0,5 bar.
Un clapet anti-retour est-il un accessoire de Sécurité ?
Non, les clapets anti-retour sont des accessoires sous pression et non des accessoires de Sécurité, car ces composants jouent un rôle opérationnel dans le système, plutôt qu’un rôle de Sécurité.
Par ailleurs, les accessoires de Sécurité sont classés dans la catégorie IV des équipements sous pression, tandis que les clapets de anti-retour peuvent être classés catégorie III des équipements sous pression (ils sont classés comme accessoires sous pression de tuyauterie, sur la base du groupe de fluide, due la pression de service (PS) et du diamètre nominal (DN)).
Un détendeur de gaz est-il un accessoire de Sécurité ?
Seuls les détendeurs de pression de gaz avec les dispositifs de Sécurité associés sont des accessoires de Sécurité. L’association avec des accessoires de Sécurité peut être mise en œuvre par :
- L’intégration dans le corps principal du détendeur de pression autonome d’un dispositif d’arrêt de Sécurité du gaz ou d’un deuxième détendeur de pression (appelé moniteur)
- Raccordement d’un deuxième régulateur de pression indépendant (appelé moniteur) en série avec le régulateur de pression actif
- Raccordement d’un dispositif d’arrêt de Sécurité du gaz en série avec le détendeur de pression actif.
Dans le cas contraire, le détendeur de pression de gaz est un accessoire sous pression et non un accessoire de Sécurité.
Un détendeur de gaz est-il soumis à inspection par l’unité HSE ?
Compte tenu du retour d’expérience concernant des détendeurs de gaz non conformes, il est fortement recommandé d’amener chaque nouveau détendeur, acheté via le magasin CERN ou non, pour contrôle à l’atelier de l’unité HSE au 130/R-009. Il est également fortement recommandé d’amener pour contrôle à l’atelier de l’unité HSE au 130/R-009 tout détendeur de gaz n’ayant pas encore été contrôlé (détendeur sans plombage d’inspection), tout détendeur de gaz hérité et dont l’état de fonctionnement est inconnu, et tout détendeur de gaz ayant subi des chocs.
Est-il permis d’avoir une vanne d’isolation entre un récipient sous pression et ses accessoires de Sécurité contre la surpression ?
Placer des vannes d’isolement entre un accessoire de Sécurité (généralement une soupape de Sécurité ou un disque de rupture) et l’équipement sous pression qu’il protège est une mauvaise pratique. Toutefois, la présence d’une vanne d’isolement entre l’accessoire de Sécurité et l’équipement qu’il protège peut être tolérée à condition que la vanne d’isolement soit verrouillée en position ouverte. Dans ce cas, des vannes verrouillables doivent être installées.
Quelle est la procédure à suivre pour demander une inspection de réception à l’unité HSE pour les soupapes de Sécurité ?
Pour demander une inspection de réception à l’unité HSE pour une soupape de Sécurité, les instructions à suivre sont dans le document EDMS 3226168.
Quelle est l’étendue des essais non destructifs (END) requis sur les tuyauteries sous pression ?
L’étendue des essais non destructifs à effectuer lors de la fabrication de tuyauteries sous pression est décrite dans le tableau 8.2-1 de la norme EN-13480-5.
Quelle est la procédure à suivre pour demander la réalisation d’un test pression à l’unité HSE pour les lignes sous pression ?
Pour demander une inspection de réception à l’équipe HSE pour une ligne sous pression, il convient de suivre les instructions EDMS 3195225.
Quelle est la procédure à suivre pour demander une inspection de réception à l’unité HSE pour les appareils à pression transportables ?
Pour demander une inspection de réception par l’unité HSE pour un récipient à pression transportable, les instructions EDMS 3193890 doivent être suivies.
Tous les récipients cryogéniques doivent-ils être enregistrés dans la base de données EAM ?
Tous les récipients cryogéniques doivent être enregistrés par les propriétaires dans EAM, y compris les équipements non soumis à des inspections périodiques.
Quelle est la procédure à suivre pour demander à l’unité HSE de procéder à une inspection d’acceptation d’un récipient cryogénique (sous pression) ?
Pour demander une inspection d’acceptation à l’unité HSE pour un récipient à pression (transportable ou simple), les instructions EDMS 3193890 doivent être suivies.
Quelle est la règle pour le suivi des inspections des unités de réfrigération ?
La règle applicable pour le suivi des inspections des récipients sous pression des systèmes de réfrigération est le Cahier Technique Professionnel (CTP) du 23/07/2020 – Union Syndicale Nationale des Exploitations Frigorifique (USNEF)