Prenez contact avec le DSO/LEXGLIMOS/EXSO de votre département/expérience. Si besoin, le DSO/LEXGLIMOS/EXSO pourra faire appel aux spécialistes du département HSE. Il est possibilité d’enregistrer les évaluations de risque simple dans CERES. Pour des conseils, contacter le département HSE (safety-chemistry@cern.ch).

Une évaluation des risques des procédés mis en œuvre doit être réalisée afin de déterminer les protections nécessaires. L’évaluation des risques doit être réalisée avec le responsable de l’activité, DSO/LEXGLIMOS/EXSO du département/expérience.

Les protections nécessaires dépendent du mode opératoire, et peuvent inclure des équipements de proctection collective (EPC) (par exemple l’aspiration à la source) ou des équipements de protection individuelle (EPI) (par exemple port de masques, gants, lunettes).

Une activité de soudage doit faire l’objet d’une évaluation de risques. Pour la gestion des fumées produites, il est possible de faire installer un système d’extraction et de filtration. Le dimensionnement de ce système dépendra de l’évaluation réalisée.

Pour tout support, prenez contact avec le DSO/LEXGLIMOS/EXSO de votre département/expérience.

Il est également possible de consulter le Guide de Sécurité SG C-1-0-3: Guide pratique pour les utilisateurs de systèmes d’aspiration à la source.

Consultez le Guide de Sécurité « SG C-1-0-3 Guide pratique pour les utilisateurs de systèmes d’aspiration à la source » disponible sur le site web HSE.

A noter: l’adéquation et le dimensionnement du système doivent se baser sur une évaluation préalable des risques.

Les exigences relatives au risque amiante au CERN sont regroupées dans l’Instruction de Sécurité 43  » Amiante dangers et précautions ».

Pour toute question concernant votre bâtiment ou votre activité, contactez le DSO/LEXGLIMOS/EXSO de votre département/expérience.

Pour savoir si un produit chimique est dangereux, il faut :

• vérifier sa classification (section 2.1 de la fiche de données de sécurité – FDS) ;
• déterminer s’il possède une limite d’exposition professionnelle (section 8 de la FDS) ;
• tenir compte de son mode d’utilisation.

Les produits déjà enregistrés dans CERES indiquent les dangers associés.

Le danger intrinsèque d’une substance, tel qu’indiqué dans le tableau 1 du Guide de Sécurité SG C-0-0-2, est classé dans l’une des cinq classes A, B, C, D ou E, en fonction des mentions de danger applicables qui doivent figurer sur l’étiquette du produit et dans la section 2 de la fiche de données de Sécurité de la substance.

L’exposition au plomb peut se produire par l’inhalation ou l’ingestion de poussières, de fumées ou de vapeurs de plomb, par exemple dans les cas suivants :

• Manipulation de briques en plomb non peintes sans gants (contamination)
• Poncer une surface contenant du plomb (poussière de peinture au plomb)
• Soudage sur une surface contenant du plomb (fumées)

Se référer au guide de Sécurité SG C-0-0-3 pour plus d’information.

Lors de la réception d’un nouveau produit chimique avec sa Fiche de Données de Sécurité Etendue (FDSe) , il faut :

• vérifier si vos usages sont couverts par la section 1.2 et les scénarios d’exposition ;
• comparer les conditions d’utilisation décrites avec celles réellement appliquées ou prévues ;
• enregistrer ou mettre à jour le produit dans CERES avec la FDSe ;
• stocker le produit conformément aux exigences du chapitre 7 de la FDSe.

Oui, tous les nanomatériaux doivent être enregistrés dans CERES en précisant l’emplacement et la quantité maximale stockée. Il faut également procéder à une évaluation des risques pour l’activité concernée en utilisant la méthodologie mentionnée dans le guide de Sécurité SG C-0-0-5.

Le stockage de liquide inflammable dans un laboratoire chimique, ou lorsque l’évaluation des risques l’exige, doit se faire dans une armoire spéciale résistante au feu (conformément à la norme européenne EN 14470-1, 2004). L’armoire est conçue et construite pour garantir qu’en cas d’incendie, le contenu de l’armoire n’entraîne pas de risques supplémentaires.

Il est obligatoire de respecter la règle de compatibilité pour mettre deux ou plusieurs produits chimiques dans le même emballage. Les produits chimiques incompatibles ne doivent en aucun cas être emballés ensemble. Voir le tableau de compatibilité dans le guide de Sécurité SG-C-1-0-1.

Consultez le guide de Sécurité sur les gants SG C-1-0-2 et la fiche de données de Sécurité (FDS) du produit chimique concerné.

Le responsable de la zone ou, le cas échéant, le responsable de l’activité (désigné) doit organiser un test hebdomadaire du rince-oeil ou de la douche d’urgence pour vérifier le bon fonctionnement et les points décrits dans le formulaire de Sécurité SF C-1-0-3 « Test des douches de Sécurité / unités de laveurs d’yeux ». Un entretien annuel du matériel doit être organisé.

Pour le personnel CERN :

• Lorsqu’il est nécessaire de porter un équipement de protection respiratoire (EPR) pour réduire l’exposition aux produits chimiques le personnel doit suivre suivre les formations sécurité relatives au port de ces EPR ;
• réaliser un test d’ajustement pour chaque type d’équipement utilisé ;
• Compléter et faire signer le formulaire de Sécurité SF C 1-0-4 par l’utilisateur et son superviseur (ou par le Team Leader pour les membres du personnel associé – MPA).

Pour les contractants :

• Se référer au Plan de Prévention (PdP).

Le Flammable Gas Safety Officer (FGSO) du département/grande expérience ou bien le cas échéant le DSO/LEXGLIMOS/EXSO peut réaliser une évaluation du risque explosion. Si besoin, le FGSO/DSO/LEXGLIMOS/EXSO pourra faire appel aux spécialistes du département HSE.

La panneau EX est affiché aux entrées des zones dans lesquelles une atmosphère explosive (ATEX)peut se former. Autour de la zone ATEX, une délimitation visuelle peut être matérialisée en addition du marquage EX.

L’unité organique utilisatrice a l’obligation d’effectuer une classification des zones dangereuses ou zones à atmosphère explosive (ATEX) qui sont sous sa responsabilité. Cette classification dépend du volume du gaz ou du mélange de vapeurs inflammables et des conséquences néfastes d’une éventuelle inflammation ou explosion. Des exceptions à cette règle peuvent s’appliquer aux travaux utilisant de très petites quantités de combustibles, par exemple dans les laboratoires.

Pour plus d’informations, consultez les guides de sécurité:

• SG C-2-0-1 « Mesures de protection contre les explosions »
• SG C-2-0-2 « Identification et prévention des risques d’explosion »
• SG C-2-0-3 « Guide pratique pour la classification des zones dangereuses ».

Le tableau de l’annexe I du guide de Sécurité SG C-2-0-3 doit être consulté pour déterminer l’influence de la ventilation sur la classification de la zone. Pour décider du degré et de la disponibilité d’une éventuelle ventilation, il convient d’étudier attentivement les descriptions de l’annexe I. Si nécessaire, contacter le FGSO/DSO/LEXGLIMOS/EXSO de la zone/expérience.

Le FGSO ou toute autre personne compétente ayant reçu une formation adéquate effectuera l’évaluation des risques d’explosion en collaboration avec le département HSE. Dès la première utilisation d’une substance inflammable lors d’une activité, il faut documenter le dossier de Sécurité. Cette évaluation sera désormais disponible dans CERES.

Le LEXGLIMOS, l’EXSO ou le chef de groupe (ou son représentant) est responsable de remplir et de diffuser le formulaire de Sécurité SF C-2-0-3 lors de la déclaration ou de l’annulation d’un risque lié à l’utilisation de gaz inflammable.

L’unité organique utilisatrice doit s’assurer que la surveillance de l’exposition aux agents chimiques dangereux est effectuée par un organisme accrédité ou compétent selon le produit concerné. Les résultats sont enregistrés dans le dossier de Sécurité et communiqués au service médical du CERN pour les membres du personnel (MP). Les modalités de surveillance relevant de la responsabilité des contractants sont gérées par les responsables CERN de contrat. En cas de besoin, contactez: safety-chemistry@cern.ch

Chaque fois que des mesures d’exposition sont organisées, la fiche SF C-3-0-1 doit être utilisée par la personne responsable pour enregistrer les détails et les résultats de la surveillance de l’exposition de l’activité dans l’unité organique concernée.

Les marchandises dangereuses concernées par la réglementation ADR sont les suivantes :

• Matières et objets explosifs (classe 1)
• Gaz (classe 2)
• Liquides inflammables (classe 3)
• Matières solides inflammables, matières auto réactives, matières explosibles désensibilisées et matières polymérisables (classe 4.1)
• Matières sujettes à la combustion spontanée (classe 4.2)
• Les matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (classe 4.3)
• Matières comburantes (classe 5.1)
• Peroxydes organiques (classe 5.2)
• Matières toxiques (classe 6.1)
• Matières infectieuses (classe 6.2)
• Matières radioactives (classe 7)
• Matières corrosives (classe 8)
• Matières et objets dangereux divers (classe 9)

En tant que demandeur et expéditeur du transport de produits chimiques ou de déchets dangereux, il est nécessaire de suivrela formation en ligne « Transport de produits chimiques et de déchets chimiques » dans le système LMS qui explique toutes les étapes nécessaires.

Pour toutes questions après la formation, contactez le département HSE: safety-chemistry@cern.ch.

Avant tout transport vers le bâtiment 262, l’expéditeur ou le demandeur doit suivre la formation en ligne sur le « Transport de produits chimiques en quantités limitées (QL) » disponible dans le système LMS.

La notion de très petite quantité correspond à la notion de Quantité Limité (QL) dans la réglementation de l’Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).

Après avoir suivi la formation, l’expéditeur ou le demandeur doit vérifier si, selon la réglementation ADR, les produits chimiques ou les déchets dangereux concernés peuvent être transportés en quantité limitée (QL).

Il faut vérifier dans la section 14 de la fiche de données de Sécurité (FDS) fournie par le fabricant ou le fournisseur si le produit chimique est réglementé par l’Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).

La quantité limitée (QL) d’un produit peut être trouvée dans la colonne 7a du tableau A : Liste des marchandises dangereuses du volume 1 de l l’Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).

L’huile neuve ou fraîche n’est pas réglementée par l’Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) . Cependant, l’huile usagée est réglementée et son transport doit être conforme aux règlements de l’ADR et être traité comme une substance dangereuse pour l’environnement.

Le terme « huile usagée » désigne toute huile provenant de sources industrielles et non industrielles qui a été utilisée à des fins de lubrification ou autres et qui est devenue impropre à son usage initial en raison de la présence de contaminants ou d’impuretés, ou de la perte de ses propriétés d’origine. Les huiles usagées comprennent, sans s’y limiter, les huiles usagées pour moteurs, engrenages, lubrifiants, hydrauliques, métallurgiques, isolants et transmetteurs de chaleur.

Pour les solides: le numéro UN est « UN 3077 ,Environmentally hazardous substance, solid , N.O.S. » suivi des noms techniques entre parenthèses.

Pour les liquides: le numéro UN est « UN 3082, Environmentally hazardous substance, liquid , N.O.S. » suivi des noms techniques entre parenthèses.