Gestion des incidents de sécurité (SIM)
Règlements de Sécurité (SR)
SR-SIM – Résponsabilités en matière de gestion des incidents de sécurité au CERN
Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les principes régissant la déclaration et la gestion des Incidents de Sécurité au CERN, y compris leur notification, classification, analyse et suivi, en vue d’atténuer leurs conséquences, à court et à long termes, et d’éviter leur répétition en prenant des mesures correctives et en diffusant les enseignements tirés en la matière.
Instructions Particulières de Sécurité (SSI)
SSI-SIM-2-1 – Classification, instruction, analyse et suivi d’un Incident de Sécurité majeur
La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les principes régissant la classification, l’instruction, l’analyse et le suivi des Incidents de Sécurité majeurs.
Instructions de Sécurité (IS)
IS 37 – Alarmes et systèmes d’alarme (2003)
L’objet de cette instruction est de définir les alarmes de niveau 3 et d’établir des règles générales pour l’installation, la mise en service et hors service, l’entretien et les inspections périodiques des systèmes d’alarme de niveau 3. L’utilisation de la version EDH de la mise hors service est maintenant obligatoire.
IS 5 – Arrêts d’urgence (2001)
Description des deux types d’arrêts d’urgence (généraux et locaux), définition des zones à équiper et explication des actions générées par ces systèmes d’arrêt. Exceptions et règles pour l’équipement de sécurité.
Guides de Sécurité (SG)
SG-SIM-0-0-1 – Implémentation de la Règlement de Sécurité SR-SIM
Ce Guide de Sécurité fournit des lignes directrices pour la mise en oeuvre du Règlement de Sécurité CERN « Responsabilités en matière de la gestion des incidents de sécurité » (SR-SIM).
Formulaires de Sécurité (SF)
Déclaration d’incident
Déclaration d’incident sur EDH.
Procédures de Sécurité
Procédure et principes d’évacuation pour les sites du CERN sur le territoire français
Dans quelques cas, le cadre réglementaire touchant à certains domaines sont exhaustifs et difficiles à mettre en oeuvre. Le présent document fournit une interprétation approfondie des obligations de Sécurité du CERN en lien avec les procédures et les principes d’évacuation des sites CERN implantés sur le territoire français, ainsi que les meilleures pratiques à appliquer sur les sites du CERN.