Règlements de Sécurité (SR)
Les Règlements de Sécurité traduisent la politique de Sécurité du CERN sous la forme de règles applicables aux différents champs d’activités de l’Organisation, pour ce qui concerne la santé et la sécurité au travail, la protection de l’environnement, la sécurité des équipements et des installations et la Sécurité de l’exploitation.
SR-C – Agents chimiques
Le présent Règlement de Sécurité définit les obligations de Sécurité minimales de protection des personnes face aux risques pour leur santé et sécurité découlant, ou pouvant découler, des effets d’agents chimiques dangereux qui sont présents sur le lieu de travail ou utilisés dans le cadre de toute activité du CERN.
Il s’applique à toute activité du CERN impliquant des agents chimiques dangereux.
SR-M – Équipements mécaniques
Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à tout équipement mécanique appartenant au CERN ou à un institut partenaire, ou loué par le CERN ou par un institut partenaire, utilisé ou destiné à être utilisé au CERN, et à toute activité associée.
SR-NIR – Protection des personnes contre l’exposition aux rayonnements non ionisants
Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les rôles et les responsabilités concernant les Sources de rayonnements non ionisants (NIR) et la protection des personnes contre les risques que présente, ou pourrait présenter, l’exposition aux rayonnements non ionisants au CERN.
SR-SIM – Résponsabilités en matière de gestion des incidents de sécurité au CERN
Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les principes régissant la déclaration et la gestion des Incidents de Sécurité au CERN, y compris leur notification, classification, analyse et suivi, en vue d’atténuer leurs conséquences, à court et à long termes, et d’éviter leur répétition en prenant des mesures correctives et en diffusant les enseignements tirés en la matière.
SR-SO – Responsabilités et la structure organisationnelle pour la mise en œuvre de la politique de Sécurité du CERN
Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les responsabilités et la structure organisationnelle pour la mise en œuvre de la politique de Sécurité du CERN. Il s’applique à toute personne participant aux activités de l’Organisation, ou présente sur son domaine, indépendamment de son statut.
SR-WS – Travaux et prestations de services
Le présent Règlement de Sécurité a pour objet de définir les obligations de Sécurité minimales relatives à l’exécution des travaux et prestations de services sur le domaine du CERN, à l’exception de la conception de projet.
Le présent Règlement de Sécurité est mis en oeuvre à partir du 1er juin 2016.