Mise-à-jour du 16 octobre  2020

La présente section décrit les restrictions générales applicables aux déplacements en France et en Suisse. Le CERN se trouvant à cheval sur les deux États hôtes, il établit ses propres instructions afin d'assurer l'harmonisation des règles sur l'ensemble des sites. Les instructions spécifiques du CERN peuvent être consultées ici.

 

Déplacements en France

Il n'existe actuellement aucune restriction aux déplacements en France. Le port du masque est obligatoire dans les lieux clos, y compris dans les transports en commun, les magasins et les établissements publics (https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A14182). Lorsque la situation épidémiologique au niveau local l'exige, l'obligation du port du masque peut être étendue à d'autres lieux, y compris des espaces publics ouverts.

 

Déplacements en Suisse

Dans tous les transports en commun suisses, le port du masque est également obligatoire (https://www.newsd.admin.ch/newsd/message/attachments/62091.pdf). En outre, toutes les personnes en provenance d'une zone ou d'un État présentant un risque élevé d'infection (https://www.bag.admin.ch/bag/fr/home/krankheiten/ausbrueche-epidemien-pandemien/aktuelle-ausbrueche-epidemien/novel-cov/empfehlungen-fuer-reisende/quarantaene-einreisende.html) doivent se placer en quarantaine (https://www.bag.admin.ch/bag/fr/home/das-bag/aktuell/news/news-11-09-2020-2.html) à leur arrivée en Suisse, pendant 10 jours, à leur domicile ou dans un hébergement adapté (cf. ci-après la section « Entrée en Suisse »).

 

Des informations actualisées sur les mesures en vigueur dans le canton de Genève peuvent être consultées ici (https://www.ge.ch/covid-19-voyageurs-quarantaine).

 

Entrée en France

Les personnes arrivant d'un État membre de l'Union européenne, et d'Andorre, d'Islande, du Liechtenstein, de Monaco, de Norvège, de Saint-Marin, du Saint-Siège et de Suisse, peuvent entrer sur le territoire français sans restrictions.

Les frontières extérieures de l'Union européenne et de l'Espace Schengen sont également ouvertes, dans certaines conditions, aux personnes arrivant de 11 pays. Des informations actualisées sont disponibles sur le site Re-open EU (https://reopen.europa.eu/fr/map/FRA/2009%EF%BF%BC%EF%BF%BC).

Des informations actualisées sur les voyages en France sont disponibles sur le site web du ministère français des Affaires étrangères : https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/le-ministere-et-son-reseau/actualites-du-ministere/informations-coronavirus-covid-19/.

Les membres du personnel des organisations internationales ayant leur siège ou un bureau en France (y compris le CERN), ainsi que leur conjoint et leurs enfants, sont dispensés de cette mesure de quarantaine volontaire (sauf s’ils présentent des symptômes).

 

À leur arrivée en France, toutes les personnes en provenance d'un pays tiers (tous les pays sauf les États membres de l'Union européenne et Andorre, l’Islande, le Liechtenstein, Monaco, la Norvège, le Royaume-Uni, Saint-Marin, le Saint-Siège et la Suisse) doivent détenir une attestation dérogatoire de déplacement vers la France métropolitaine depuis les pays tiers, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur attestant qu'elles ne présentent aucun symptôme du COVID-19. Même si cela n'est pas obligatoire pour les membres du personnel des organisations internationales, il est fortement conseillé aux personnes arrivant d'un pays à risque élevé (voir  https://reopen.europa.eu/fr/map/FRA/2009%EF%BF%BC%EF%BF%BC)  de présenter à la compagnie de transport ou aux autorités en charge du contrôle des frontières le résultat négatif d'un test COVID-19 effectué dans les 72 heures précédant leur arrivée en France, ceci afin de faciliter leur voyage.

 

Entrée en Suisse

Des informations actualisées concernant les règles d'entrée sur le territoire suisse en période de COVID-19 pour les personnes attendues en qualité officielle auprès d’organisations internationales sont disponibles ici (https://www.eda.admin.ch/dam/mission-onu-omc-aele-geneve/fr/documents/COVID-19-Notice-informative-Regles-dentree-sur-le-territoire-suisse_FR.pdf).

1. Quarantaine obligatoire

Les autorités suisses ont publié une liste d'États et de zones présentant un risque élevé d’infection au coronavirus (https://www.bag.admin.ch/bag/fr/home/krankheiten/ausbrueche-epidemien-pandemien/aktuelle-ausbrueche-epidemien/novel-cov/empfehlungen-fuer-reisende/quarantaene-einreisende.html). Il est important de consulter régulièrement cette liste, car des modifications peuvent intervenir très rapidement (les mises à jour sont publiées le vendredi et entrent en vigueur le lundi à 0 h).

Les personnes ayant séjourné dans un État ou une zone à risque élevé à un moment quelconque pendant les 10 jours qui ont précédé leur entrée en Suisse sont tenues :

  • de se rendre, sans délai et directement après être entrées en Suisse, dans leur logement ou dans un autre hébergement adapté, et d’y rester en permanence pendant 10 jours ;
  • de suivre les consignes sur la quarantaine (cf. consignes sur la quarantaine) ;
  • de s'annoncer à l'autorité cantonale compétente dans un délai de deux jours et de suivre ses instructions.

 

Une dérogation est accordée aux personnes qui séjournent brièvement en Suisse pour des déplacements professionnels urgents ne pouvant être reportés et qui :

  • entrent en Suisse tous les jours ou pour un maximum de cinq jours ;
  • ont séjourné dans un pays ou une zone présentant un risque élevé d'infection pendant moins de 24 heures en tant que passagers en transit ;
  • ou sont en transit en Suisse, ayant l'intention de se rendre directement dans un autre pays et étant en mesure de le faire.

Les mesures du CERN concernant tous les membres du personnel et le personnel des entreprises contractantes qui arrivent ou reviennent d'un pays ou d'une zone considéré par les États hôtes du CERN comme présentant un risque élevé en ce qui concerne le COVID-19 sont consultables ici.

Les régions frontalières ne sont pas concernées par la quarantaine lorsqu'aucun déplacement n'est fait au-delà de la région concernée (https://www.bag.admin.ch/dam/bag/fr/dokumente/cc/kom/faq-quarantaene-grenzregionen.pdf).

 

2. Levée de certaines restrictions d'entrée

La liberté de circulation entre tous les pays de l'Espace Schengen est désormais entièrement rétablie, comme la liberté de circulation pour tous les ressortissants des pays de l'Union européenne et de l'AELE. Pour les courts séjours (90 jours maximum sur une période de 180 jours), cette mesure s'applique aussi aux ressortissants des pays qui ne font pas partie de l'Espace Schengen mais dont les ressortissants jouissent de la liberté de circulation, à savoir les ressortissants de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, d'Irlande, de la Roumanie et du Royaume-Uni (voir la page relative aux questions et aux réponses). Les ressortissants d'États tiers qui arrivent de pays énumérés ci-dessus mais qui ne jouissent pas de la liberté de circulation (par exemple s'ils ne sont pas au bénéfice d'un permis de résidence de longue durée valide) restent soumis à des restrictions d'entrée. NB : les ressortissants de pays tiers résidant au Royaume-Uni doivent obtenir, avant de monter dans l'avion, une attestation des autorités suisses les autorisant à entrer en Suisse.

Les restrictions d'entrée ont également été levées pour les personnes arrivant des pays suivants : Andorre, Australie, Bulgarie, Canada, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Géorgie, Irlande, Japon, Maroc, Monaco, Nouvelle-Zélande, Roumanie, Rwanda, Saint-Marin, Saint-Siège, Thaïlande, Tunisie et Uruguay (veuillez consulter la liste actualisée ici (https://www.eda.admin.ch/dam/mission-onu-omc-aele-geneve/fr/documents/COVID-19-Notice-informative-Regles-dentree-sur-le-territoire-suisse_FR.pdf). S'agissant des vols en transit, depuis le 31 août 2020 c'est le pays de départ qui est pris en compte pour l'application de restrictions d'entrée et non le pays de transit (veuillez consulter le site : https://www.sem.admin.ch/sem/fr/home/sem/medien/mm.msg-id-80228.html).

 

À cet égard, il est rappelé que :

 

• les membres du personnel du CERN (et les membres de leur famille) qui ne sont pas soumis à l'obligation de visa, arrivant d'un pays pour lequel les restrictions à l'entrée en Suisse n'ont pas été levées et devant entrer en Suisse pour prendre leurs fonctions, doivent pouvoir fournir la preuve du motif de leur entrée en Suisse ;

• l'arrivée de membres du personnel qui ne sont pas soumis à l'obligation de visa et qui viennent au CERN pour moins de 90 jours de pays pour lesquels les restrictions d'entrée en Suisse n'ont pas été levées doit être déclarée par le CERN à la Mission permanente de la Suisse à Genève, au moins cinq jours ouvrables avant la date du voyage, via le Service des relations avec les pays hôtes (HostStates.COVID19@cern.ch) ; la Mission suisse établira ensuite un document pour chaque personne concernée, l'autorisant à entrer en Suisse ;

• le transit par la Suisse reste autorisé, à l'exception des courts séjours n'ayant pas pour but une activité lucrative (article  4 de l'ordonnance 3 en date du 19 juin 2020) ;

• les ressortissants suisses, les titulaires de cartes de légitimation, de permis suisses ou de visas Schengen valides sont autorisés à entrer en Suisse mais restent soumis à une quarantaine (voir ci-dessus) s'ils arrivent d'un État ou d'une zone considéré comme présentant un risque élevé (https://www.bag.admin.ch/bag/fr/home/krankheiten/ausbrueche-epidemien-pandemien/aktuelle-ausbrueche-epidemien/novel-cov/empfehlungen-fuer-reisende/quarantaene-einreisende.html).